Conseil communautaire de l'agglomération de Chambéry du 4 juillet 2024

00:00:00 Introduction
00:20:38 EXAMEN SIMPLIFIÉ
Administration générale
1 RS - Installation des conseillers communautaires de Saint-Baldoph
Aménagement de l'espace
2 RS - Convention d'application pour les années 2024 et 2025 avec l'association Agate Territoires
Eau et assainissement
3 RS - Convention avec l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour le versement périodique d'acomptes au titre des sommes perçues concernant la redevance sur la consommation d'eau potable
4 RS - Admissions en non-valeur - Budgets eau et assainissement
5 RS - Conseil d'exploitation des régies de l'eau et de l'assainissement - Remplacement du représentant de la commune d'Aillon-le-Vieux
6 RS - Tarifs d'eaux usées à compter du 5 juillet 2024 sur le secteur de Technolac à La Motte-Servolex
7 RS - Approbation du projet de périmètre d'intervention et des statuts de l'Etablissement public territorial du bassin versant de l'Isère (EPTB Isère)
8 RS - Approbation de la charte définissant les modalités de collaboration entre l'AURA HLM Savoie et Grand Chambéry dans le cadre des opérations de construction, de réhabilitation et d'aménagement
9 RS - Cadre technique, opérationnel et patrimonial d'exercice de la compétence gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU)
Emploi, insertion et économie sociale et solidaire
10 RS - Attribution de subventions aux associations - Secteurs économie sociale et solidaire
Environnement et transition écologique
11 RS - Fonds de concours en faveur des communes rurales - Attribution d'aide pour les travaux de rénovation énergétique d'un bâtiment communal (mairie, bibliothèque, logements) à Ecole-en-Bauges
Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire
12 RS - Attribution de subventions aux association au titre du rayonnement de l'agglomération
Habitat
13 RS - Attribution d'une subvention à l'ADIL de la Savoie pour réaliser l'étude pré-opérationnelle à la mise en place de l'observatoire local des loyers (OLL)
14 RS - Subvention à la résidence des Epinettes pour l'année 2023
Mobilité
15 RS - Approbation de la convention relative à l'extension de la ligne A entre l'arrêt « Technolac » et l'arrêt « Plage » entre Grand Lac et Grand Chambéry à compter du 2 septembre 2024
Ressources humaines
16 RS - Créations et suppressions de postes
17 RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un coordinateur facturation
18 RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un technicien logisticien à la direction des ressources humaines et des moyens généraux
19 RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un chargé de communication 360° à la direction de la communication
20 RS - Précisions sur le poste et le recrutement de coordinateur de relève à la direction de l'eau et de l'assainissement
21 RS - Convention-cadre d'adhésion au service intérim du Centre de gestion de la Savoie
Tourisme
22 RS - Communication du rapport d'activité 2023 de Grand Chambéry Alpes Tourisme (GCAT)
23 RS - Approbations du budget 2024 et du compte financier 2023 de Grand Chambéry Alpes Tourisme (GCAT)
24 RS - Approbation du versement de subventions pour les événements Chambéry Quelle Histoire ! et Tir à l'arc 3D La Féclaz
EXAMEN DETAILLE
Administration générale
00:26:03 25 RD - Election d'un membre du Bureau
Accueil des gens du voyage
00:27:24 26 RD - Soutien à Cristal Habitat pour la création de 4 habitats adaptés sur le site des Villières, route de Montagny à Chambéry
Habitat
00:37:03 27 RD - Adoption du bilan triennal 2020/2022 du volet habitat du PLUi HD
Tourisme
00:54:10 28 RD - Convention de partenariat avec l'association 4S Sport Santé Solidarité Savoie pour le projet « petites boucles » et versement d'une subvention
Ressources humaines
00:58:47 29 RD - Plan de mobilité employeur de Grand Chambéry
Aménagement de l'espace
01:01:50 30 RD - Modification n° 5 du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi HD) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable