Conseil communautaire de l'agglomération de Chambéry du 28 mars 2024

00:00:00 Introduction
00:15:04 RAPPORTS SIMPLIFIÉS
RAPPORTS DÉTAILLÉS
Administration générale
00:17:52 35 RD - Election d'un membre du Bureau
00:18:52 36 RD - Création et élection des membres de la commission de délégation de service public de mobilité de Grand Chambéry
00:19: 52 37 RD - Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes portant sur les exercices 2018 et suivants - Enquête régionale relative à la communication des collectivités locales
Déchets
00:27:09 38 RD - Actualisation du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
Finances
00:32:09 40 RD - Approbation des comptes de gestion 2023
41 RD - Approbation des comptes administratifs 2023 des budgets de Grand Chambéry
42 RD - Affectation des résultats 2023 - Budget principal
43 RD - Affectation des résultats 2023 - Budget annexe mobilité
44 RD - Affectation des résultats 2023 - Budget autonome de la régie de l'eau potable
45 RD - Affectation des résultats 2023 - Budget autonome de la régie de l'assainissement
46 RD - Vote du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour 2024
47 RD - Vote du taux de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) pour 2024
48 RD - Vote du taux de la cotisation foncière des entreprises (CFE) pour 2024
49 RD - Vote du taux de la taxe d'habitation pour 2024
50 RD - Vote du taux unique de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour 2024
51 RD - Rapport de présentation des budgets primitifs 2024 des budgets de Grand Chambéry
52 RD - Budgets primitifs 2024 - Approbation du budget principal
53 RD - Création et modification annuelle des autorisations de programme du budget principal
54 RD - Budgets primitifs 2024 - Approbation des budgets autonomes de la régie de l'eau potable et de l'assainissement
55 RD - Budgets primitifs 2024 - Approbation du budget annexe mobilité
56 RD - Vote du taux du versement mobilité (VM) à compter du 1er juillet 2024
Politique de la ville
02:43:47 57 RD - Contrat de ville - Engagements quartiers 2030
Mobilité
03:10:53 58 RD - Augmentation de la participation de Grand Chambéry au capital de la SCIC Alpes Autopartage (Citiz Alpes-Loire)
03:16:28 59 RD - Approbation des tarifs applicables à compter du 1er juillet 2024 - Actualisation du guide tarifaire Synchro Bus
03:18:52 60 RD - Approbation de la consistance du service Synchro Bus à partir du 28 août 2024
03:26:14 61 RD - Concession de service relative à la mise à disposition l'entretien la maintenance et l'exploitation des mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires - Choix du concessionnaire
Voeu
03:31:33 62 RD - Vœu à l'attention de Monsieur Jean-Pierre Farandou Président-Directeur Général de la SNCF
Retrouvez l'ordre du jour au complet ici : www.grandchambery.fr/toutes-l...