Conseil communautaire de l'agglomération de Chambéry du 30 mai 2024

00:00:00 Introduction
00:13:45 EXAMEN SIMPLIFIE
Aménagement de l'espace
1 - Versement d'une subvention à la commune de Barberaz dans le cadre de l'étude relative au secteur « Route d'Apremont »
Aménagement du territoire
2 - Versement d'une subvention à la commune du Châtelard dans le cadre de l'étude relative à l'élaboration d'un schéma de référence urbain et paysager sur le secteur du centre-bourg
Déchets
3 - Contrats de reprise de la matière issue des collectes sélectives des emballages ménagers et papiers
4 - Convention de partenariat avec SoluCir et versement d'une subvention d'aide au fonctionnement pour renforcer l'économie circulaire sur le territoire de Grand Chambéry
Eau et assainissement
5 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sainte-Reine pour l'année 2022 dans le cadre de la prestation d'assistance à la gestion et l'exploitation des poteaux incendie
Emploi, insertion et économie sociale et solidaire
6 - Attribution de subventions aux associations - Secteurs emploi, insertion
7 - [...] - Secteur économie sociale et solidaire
8 - Attribution de subvention à la Mission locale jeunes du bassin chambérien au titre de la compétence emploi et insertion
Environnement et transition écologique
9 - Dispositif d'accompagnement à l'achat de VAE pour 2024 - Approbation des modalités d'attribution des chèques VAE et de la convention de partenariat entre les vélocistes et Grand Chambéry
Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire
10 - Approbation d'une subvention pour le Tennis Club de La Ravoire
11 - Approbation d'une subvention pour le Chambéry Savoie Football
12 - Approbation d'une subvention pour Chambéry Cyclisme Organisation
Foncier
13 - Modification du droit de préemption urbain simple et renforcé à Chambéry - Modification des délibérations n° 202-19 C et n° 066-21 C
Habitat
14 - Rapport de la troisième année d'exécution de la convention relative à l'AMI « Territoires de mise en œuvre accélérée du Plan logement d'abord - Prolongation de l'AMI
15 - Attribution de subventions - Secteur habitat
16 - Mon Pass Rénov' - Attribution d'une subvention à l'ASDER pour l'accueil et l'information de premier niveau relatif à la rénovation énergétique des logements
17 - Définition des modalités de l'accession abordable dans le cadre du PLUi HD - Abrogation de la délibération n° 150-22 C
Infrastructures et voiries
18 - Demande de participation financière de la commune de Lescheraines pour les aménagements de sécurité des travaux de sécurisation le long de la RD911 au titre des voiries classées d'intérêt communautaire au titre de l'équité
19 - Demande de participation financière de la commune de Bellecombe-en-Bauges pour des travaux de sécurisation le long de la RD61 au titre des voiries classées d'intérêt communautaire au titre de l'équité
Mobilité
20 - Approbation d'un avenant de prolongation à la convention-cadre relative au remboursement aux communes des consommations électriques des équipements relevant de la compétence mobilité et reliés au réseau d'éclairage public
21 - Approbation de l'avenant n° 3 au marché 220073 établi avec la société publique locale Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc
22 - Approbation de l'avenant n° 4 à la convention de délégation de service public de transport public de voyageurs
Organismes extérieurs
23 - Actualisation des représentants de Grand Chambéry dans les organismes extérieurs
Ressources humaines
24 - Précisions sur le poste et le recrutement d'un architecte sécurité des systèmes d'information - Retrait de la délibération n° 039-24 C
Tourisme
25 - Approbation du versement de subventions pour l'organisation des événements Féclaz Bike Test, Trail des Bauges, Petits Baroudeurs Chambéry Montagnes
EXAMEN DETAILLE
Administration générale
1:03:23 27 - Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de Grand Chambéry portant sur les exercices 2017 et suivants
Politique de la ville
1:08:07 28 - Adoption de la programmation financière du Contrat de ville pour 2024
1:13:14 29 - Contrat de ville Engagements quartiers 2030 - Volet QVA
1:20:28 30 RD - Convention de partenariat pluriannuelle d'objectifs Territoire zéro non-recours entre Grand Chambéry et l'association La Sasson
Mobilité
1:26:01 31 - Mesures d'accompagnement des Plans de mobilité d'entreprise et d'administration - Renforcement du Pack mobilité
Eau et assainissement
1:27:47 32 - Budgets de l'eau et de l'assainissement - Attribution d'une aide financière à l'association EauSoleil pour un projet d'eau potable et d'assainissement au village d'Amzaourou au Maroc
33 - Budgets de l'eau et de l'assainissement - Attribution d'une aide financière à Hydraulique Sans Frontières pour des études relatives à l'accès à l'eau potable et l'assainissement dans le village de Kpadapé au Togo
Accueil des gens du voyage
1:36:32 34 - Terrain familial de Boëge à La Ravoire - Lancement d'une procédure de RHI