Conseil communautaire de l'agglomération de Chambéry du 21 décembre 2023

Ordre du jour :
00:06:37 EXAMEN SIMPLIFIE
Administration générale
1 RS- Charte de gouvernance
Organismes extérieurs
2 RS- Actualisation des représentants de Grand Chambéry dans les organismes extérieurs
Accueil des gens du voyage
3 RS- Adoption des tarifs 2024 pour l'aire d'accueil des gens du voyage de la Boisse à Chambéry [...]
4 RS- Approbation des tarifs 2024 pour l'aire de grand passage de La Ravoire
Agriculture et sylviculture
5 RS- Fonds de soutien aux manifestations agricoles [...]
Déchets
6 RS- Signature d'une convention d'objectifs avec Unis-Cité Auvergne-Rhône-Alpes [...]
7 RS- Adhésion et représentation de Grand Chambéry à l'association Enfin Réemploi
8 RS- Collecte et traitement des déchets - Tarifs 2024
9 RS- Signature d'une convention avec les éco-organismes en filière REP [...]
10 RS- Signature d'une convention d'objectifs avec l'association Chambéry Solidarité Internationale [...]
Eau et assainissement
11 RS- Conseil d'exploitation des régies de l'eau et de l'assainissement [...]
12 RS- Précisions concernant les modalités d'application des tarifs de la participation pour le financement de l'assainissement collectif [...]
13 RS- Tarifs à compter du 1er janvier 2024 - Service public d'assainissement non collectif
14 RS- Tarifs à compter du 1er janvier 2024 - Autres prestations effectuées [...]
15 RS- Eau et assainissement - Tarifs à compter du 1er janvier 2024 dans le secteur de Technolac [...]
Enseignement supérieur
16 RS- Approbation du SLESR pour la Savoie 2024-2028
Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire
17 RS- Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Groupe d'Arts et Traditions Populaires La Savoie
18 RS- Approbation du montant de la subvention 2023 allouée aux clubs sportifs concourant au rayonnement de l'agglomération
19 RS- Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Chambéry Cyclisme Compétition [...]
20 RS- Approbation d'une subvention exceptionnelle pour le Chambéry Savoie Mont-Blanc Handball
Finances
21 RS- Programme d'investissement des budgets annexes et dédiés déchets, eau potable et assainissement [...]
22 RS- Contributions 2024 [...]
23 RS- Attributions de compensation définitives 2023 [...]
24 RS- Attributions de compensation prévisionnelles 2024 [...]
Foncier
25 RS- Instauration du droit de préemption urbain simple et renforcé sur l'ensemble des communes de Grand Chambéry -[...]
26 RS- Commune de Chambéry - Acquisition par droit de priorité auprès de l'Etat de lots de bureaux [...]
Habitat
27 RS - Attribution d'une subvention exceptionnelle à Cristal Habitat [...]
28 RS - Rapport annuel de Cristal Habitat
29 RS - Approbation de la révision et de la prorogation du Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs
Infrastructures et voiries
30 RS - Approbation d'une convention financière et de comaîtrise d'ouvrage avec la commune de Bassens [...]
Mobilité
31 RS - Evolution des tarifs du service Synchro Montagne à compter du 23 décembre 2023
Politique de la ville
32 RS - Versement d'une subvention à l'association Sport dans la Ville au titre de 2023
33 RS - Convention pluriannuelle avec l'Etat relative à l'expérimentation TZNR
Ressources humaines
34 RS - Précisions sur le poste et le recrutement de conducteur d'opérations à la direction de l'eau et de l'assainissement
35 RS - Précisions sur le poste et le recrutement de coordinateur de gestion budgétaire et comptable à la direction de l'urbanisme et du développement local
36 RS - Rapport social unique 2022
37 RS - Moyens humains affectés au fonctionnement d'un groupe politique
EXAMEN DETAILLE
Démocratie participative
00:38:23 38 RD - Rapport d'activité 2022-2023 du Conseil de développement de Grand Chambéry
Economie
00:50:49 39 RD - Avis de Grand Chambéry relatif à la procédure d'évaluation environnementale du projet de création de la ZAC « Savoie Technolac-ZAC 3 » [...]
Aménagement du territoire
01:45:15 40 RD - Bilan de la concertation préalable au projet de modification n° 4 du PLUi HD
Finances
02:03:23 41 RD - Décisions modificatives de clôture des budgets de Grand Chambéry
Ressources humaines
02:08:03 42 RD - Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire
02:30:16 43 RD - Communication du bilan de la 5e année d'exploitation du parc évènementiel du Phare
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
02:33:02 44 RD - Soutien de Grand Chambéry au SISARC [...]
02:37:37 45 RD - Convention de délégation de la compétence GEMAPI au Comité intercommunautaire pour l'assainissement du lac du Bourget
Mobilité
02:39:30 46 RD - Renforcement de la consistance de l'offre des lignes Chrono A et Synchro Montagne du réseau SynchroBus
Politique de la ville
02:48:35 47 RD - Signature d'un avenant n° 4 aux conventions d'utilisation de l'abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville