Conseil communautaire du 9 novembre 2023

00:00:00 Introduction
00:06:14 EXAMEN SIMPLIFIE
Administration générale
1 RS - Délégations de compétences du Conseil communautaire en cas d'empêchement du président
2 RS - Recrutement d'un collaborateur de cabinet
Agriculture et sylviculture
3 RS - Fonds de soutien aux manifestations agricoles - Attribution d'une subvention à l'association du Comice agricole des Bauges pour l'organisation de l'édition 2023 au Châtelard
Aménagement de l'espace
4 RS - Versement d'une subvention à la commune de Thoiry dans le cadre de l'étude relative au secteur « Sous Chez Masset »
Déchets
5 RS - Attribution d'une subvention à l'association La Toupie, le jouet solidaire, pour le déploiement d'une recyclerie de jeux, jouets et livres jeunesse sur le territoire de Grand Chambéry
Commissions de Grand Chambéry
6 RS - Désignation des membres des commissions (l’annexe sera remise sur table)
Eau et assainissement
7 RS - Conseil d'exploitation des régies de l'eau et de l'assainissement - Remplacement du représentant de la commune de La Thuile
8 RS - Attribution de fonds de concours à la commune de La Motte-Servolex pour les années 2020 à 2022 dans le cadre de la prestation d'assistance à la gestion et l'exploitation des poteaux d'incendie
9 RS - Versement de la redevance d'occupation du domaine public communal par les services publics d'eau et d'assainissement pour l'exercice 2023
Finances
10 RS - Création et modification annuelle des autorisations de programme (AP) du budget principal
11 RS - Précision de la délégation du Conseil communautaire au président du 21 septembre 2023 en matière de contractualisation des emprunts nouveaux, de renégociation et de refinancement des emprunts existants, de contractualisation de lignes de trésorerie et de recours à des contrats de couverture de risque de taux
Foncier
12 RS - Cession d'une partie des anciens bâtiments de l`aérodrome - Modification de la délibération n° 006-21 C du 11 février 2021
Mobilité
13 RS - Approbation de la convention entre Grand Chambéry et la Région Auvergne-Rhône-Alpes relative à la mise en œuvre de la vente croisée de titres de transport entre les réseaux de transport Synchro Bus et Cars Région Isère
14 RS - Approbation de la convention relative à l'extension de la ligne A entre l'arrêt « Technolac » et l'arrêt « Plage » entre Grand Lac et Grand Chambéry
15 RS - Déploiement d'un système billettique interopérable dans l'agglomération - Approbation d'un avenant n° 5 à la convention-cadre relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d'Oùra
Ressources humaines
16 RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un fontainier à la direction de l'eau et de l'assainissement
17 RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'instructeur des financements aux logements sociaux à la direction de l'urbanisme et du développement local
EXAMEN DETAILLE
Administration générale
18 RD - Installation des conseillers communautaires de La Thuile
Agriculture et sylviculture
00:25:40 19 RD - Candidature à l'appel à projets 2023 de la DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes - Animation pour le regroupement de la gestion et du foncier forestiers
Aménagement de l'espace
00:33:33 20 RD - Demande d'ouverture d'enquête publique conjointe préalable à l'autorisation environnementale, à la déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du PLUi HD et à la cessibilité des parcelles - Travaux de confortement et de restauration de la Leysse entre le pont de l'A41 et le pont du Tremblay
21 RD - Mise en compatibilité n° 4 du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi HD) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable
00:59:01 22 RD - Travaux de confortement et de restauration de la Leysse entre le pont de l'A41 et le pont du Tremblay - Approbation de la convention financière relative aux financements et à leur répartition entre Grand Chambéry, Grand Lac et le CISALB
01:04:11 23 RD - Approbation du règlement local de publicité intercommunal (RLPi)
01:21:42 24 RD - Approbation de la modification n° 3 du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi HD)
Déchets
01:33:38 25 RD - Rapport d'activité 2022 du service public de gestion des déchets ménagers assimilés
Finances
01:47:32 26 RD - Décisions modificatives des budgets de Grand Chambéry - Décision modificative n° 3 pour le budget principal, décisions modificatives n° 2 pour les budgets annexes des régies de l'eau potable et de l'assainissement et décision modificative n° 1 pour le budget annexe mobilité
Mobilité
01:53:39 27 RD - Communication du rapport annuel 2022 établi par la SPL Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc
01:59:52 28 RD - Communication du rapport annuel 2022 établi par la société Keolis Chambéry