Conseil communautaire du 19 octobre 2023

00:00:00 Introduction
00:14:10 EXAMEN SIMPLIFIE
Administration générale
1 - Installation d'une conseillère communautaire de Chambéry
2 - Modification du périmètre des commissions
Aménagement du territoire
3 - Versement d'une subvention à la commune de Bassens dans le cadre de l'étude relative au secteur « Livettaz »
Déchets
4 - Attribution d'une subvention à l'association Emmaüs Vêtements pour l'installation d'une activité de surcyclage de vêtements sur le territoire de Grand Chambéry
5 - Signature de conventions avec les éco-organismes en filière REP (responsabilité élargie des producteurs) pour la collecte et le traitement des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment (PMCB)
Environnement et transition écologique
6 - Participation au projet de recherche TERScIAirE (technologie d'électrofiltration régulée sur le scénario intérieur et l'air extérieur)
Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire
7 - Approbation du versement d'une subvention à l'association Team Boxe 73 à l'occasion de l'organisation du championnat du monde de combat de savate (boxe française)
8 - Approbation du versement d'une subvention à l'association La Manivelle pour l'organisation du salon Auto-rétro au parc des expositions les 2 et 3 décembre 2023
Habitat
9 - Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2024 relative à l'appel à manifestation d'intérêt « Territoires de mise en œuvre accélérée du Plan logement d'abord »
Mobilité
10 - Approbation de la convention entre Grand Chambéry et la Région Auvergne-Rhône-Alpes relative à la reconduction de la tarification combinée entre le réseau Synchro Bus et le réseau de lignes interurbaines Cars Région
Politique de la ville
11 - Subvention exceptionnelle accordée au centre social et d'animation du Biollay (CSAB)
Ressources humaines
12 - Emplois permanents sous contrat de projet - Poursuite du dispositif de conseiller numérique France services
13 - Actualisation de l'annexe 2 de la convention d'objectifs et de moyens avec l'Amicale du personnel
14 - Subvention à l'Amicale du personnel au titre de l'année 2023
15 - Précisions sur le poste et le recrutement du responsable production de la direction de l'eau et de l'assainissement
16 - Précisions sur le poste et le recrutement de chef de service cohésion territoriale, économique et sociale de la direction de l'urbanisme et du développement local
17 - Précisions sur le poste et le recrutement de chargé d'assistance et support informatique à la direction des systèmes d'informatique et numérique
18 - Précisions sur le poste et le recrutement de chargé de l'instruction et du contrôle des branchements aux réseaux d'eaux à la direction de l'eau et de l'assainissement
19 - Précisions sur le poste et le recrutement d'animateur en gestion et prévention des déchets à la direction de la gestion des déchets
20 - Précisions sur le poste et le recrutement de responsable des collectes des déchets ménagers à la direction de la gestion des déchets
21 - Précisions sur le poste et le recrutement d'opérateur foncier à la direction de l'urbanisme et du développement local
22 - Précisions sur le poste et le recrutement du responsable prévention santé et sécurité au travail
23 - Création d'un contrat de projet - Coordonnateur "territoires zéro non recours"
EXAMEN DETAILLE
Administration générale
00:19:30 24 - Détermination du nombre de membres du Bureau
00:20:47 25 - Election des membres du Bureau de Grand Chambéry
00:23:14 26 - Convention financière entre l'université Savoie Mont Blanc (USMB) et Grand Chambéry pour la réhabilitation et l'extension de la bibliothèque universitaire du campus de Jacob-Bellecombette
Agriculture et sylviculture
00:27:45 27 - Convention de bonnes pratiques agricoles pour la mise en œuvre de la tarification préférentielle de l'eau pour les exploitations agricoles
Habitat
00:32:00 28 - Charte partenariale pour la gestion en flux des contingents de réservation des logements sociaux
Mobilité
00:35:40 29 - Approbation de l'avenant n° 3 à la convention de délégation de service public de transport public de voyageurs
Politique de la ville
00:38:51 30 - Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle de renouvellement urbain des Hauts-de-Chambéry
Tourisme
00:42:36 31 - Demande de renouvellement du classement en catégorie I de l'office de tourisme intercommunal
Eau et assainissement
00:52:37 32 - Rapport d'activité 2022 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement