Tout comprendre à la règlementation drone 2024
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- Опубліковано 27 чер 2024
- Le changement de réglementation en 2024 va impacter quasiment tous les pilotes de drone alors on t’explique aujourd’hui toutes les informations essentielles pour rester à jour et voler en toute légalité. 🔍
*#drone #nouvelleréglementation #vidéaste*
Lien arrêté Espace, au 3/12/2020 :
www.legifrance.gouv.fr/jorf/i...
(Le nouvel arrêté sera mis à jour à l’automne 2024)Notice d’information liée aux classe des drones :
www.easa.europa.eu/en/documen...
Tableau récapitulatif - Catégorie Ouverte :
www.easa.europa.eu/en/domains...
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⏰ CHAPITRES
*Timecode :*
00:00 Introduction
00:44 La règlementation Française (Loisir & Professionnel)
01:46 La règlementation Européenne
02:04 Catégorie Ouverte
07:09 Catégorie Spécifique
11:07 Vos cas de figure
⚠️Petite précision !
Pour les classes de drone et les catégories, vous pouvez voler avec des drones de classes inférieures à ce qui est écrit :)
Par exemple, en Open A2, vous pouvez voler avec les drones de classes C0, C1 et C2 ✌🏼
Merci Ewen pour cette mise au point 😉👍
Avec plaisir Julien 🫱🏻🫲🏼
Merci !
Merci Ewen pour cette synthèse dans un monde en mouvement permanent 😜
Avec plaisir Olivier !
j'avoue effectivement il y a encore beaucoup trop de réglementation ça amène a faire plus de bêtise car trop dé réglementation c'est quand même fou on a même pas le temps de s'habituer à déjà une qu'il y en rajoute encore 😢
D'ici la fin de l'année 2024 on devrait en savoir plus et avoir les règles précises 😌
Merci pour cette vidéo, je suis un peu perdu. Si on achète un drone C1, on ne pourra pas voler avec celui-ci en A2 ? Et donc impossible de voler en agglomération une fois l'arrêté passé ? Ou je n'ai pas bien compris.
Bonjour Ewen ! Et quand est-il du dispositif d'identification électronique ? Toujours obligatoire ?
Par ailleurs, je voulais savoir si tu avais des dispositifs à me conseiller ? Merci !
Bonjour,
Merci pour la qualité de cet exposé.
Question : tous les drones en FPV se retrouvent en catégorie A3 quelque soit leur poids, ai-je bien compris ?
D'avance merci.
Normalement oui, en tout cas pour les drones FPV auto-conçus, à voir ce qu'il en sera pour des drones style DJI FPV et Avata 1 (le Avata 2 ayant la norme C1).
Certains drones pour le vol à vue, comme le DJI Air 3 classé C1, peuvent recevoir en option les lunettes pour le FPV (DJI Google3).
Cela change-t-il leur classé et catégorie ?
La vidéo est top, hyper facile à comprendre avec tous ces schémas ! Merci !
Je me replonge dans la législation pour me remettre dans le bain après une longue inactivité et c'est pas simple.
J'ai quelques petites questions si quelqu'un dans les commentaires a la réponse je suis preneur !
J'ai passé mon certificat d'aptitude théorique en 2020 mais je n'ai pas pu passer le pratique à ce moment faute de moyen. J'ai vu sur AlphaTango que l'on peut obtenir son BAPD par conversion, la seule sélection de diplôme équivalent que je peux cocher est "Un certificat d’aptitude théorique de télépilote (CATT) accompagné de l’attestation de suivi de formation pratique". Or, vu que je n'ai jamais passé le pratique, aurais je passé mon CATT pour rien ?
Merci d'avance si quelqu'un a une réponse !
Salut Franck, content de voir que notre vidéo t'as aidé :)
Malheureusement, le CATT deviendra obsolète d'ici la fin de l'année 2025 et sera remplacé par le BAPD et/ou le CATS suivant le niveau de risque des opérations que tu seras amené à faire :)
@@grain-video merci pour votre réponse ! Un peu deg sachant que le théorique était censé être valable à vie 🙃
Bonjour ! Si je comprends bien… Si j'achète un DJI Mini 3 sachant qu'il est de catégorie C0 je peux voler librement si je suis inscrit sur AlphaTango et en respectant les divers règles de sécurité ?
Merci pour la vidéo.
J'ai de la peine à trouver des infos sur les autres modèles réduits. Type avion ou hélicoptère
Hello !
Malheureusement, je ne pourrais pas trop t'aider.. Je pense qu'en lisant bien les documents sur les sites du gouvernement et en comparant avec les specs de tes modèles réduits, tu devrais pouvoir trouver les infos qu'il te faut 😀
@@grain-video Ok, merci de la réponse
Salut, merci pour cette vidéo très complète et très bien expliquée.
Je voulais utiliser mon compte formation pour passer une formation de télépilotes drone, la formation prépare pour passer le CATS, étant déjà pilote de drones depuis six mois. Je me demande si la formation vaut-t-elle vraiment le coup ? D’autant plus que le CATS, n’a finalement pas l’air très utile pour mes 2 drones de classe C0 et C1…
Avec plaisir ✌🏼
Tu peux préparer le CATS, ce n’est pas « bête ». Et à voir pour la pratique, ça pourra servir dans tous les cas d’avoir l’attestation venant d’un organisme certifié ☺️
Chose que je n’ai pas précisée mais il sera possible d’utiliser des drones C0/C1 en A2 ou en A3. La classe que j’indique est la classe la plus « haute » acceptée.
Peut-être que le CATS sera exigé pour voler en agglomération, en fonction de ce que l’arrêté ESPACE nous confirmera 🤔
Super vidéo. Mais c'est pas plutôt 120m du point le plus proche de la Terre ?
Salut Hugo 👍🏼
Non, c’est bien 120m à partir du point de décollage 🚀
La terminologie anglaise est trompeuse puisqu’elle spécifie « AGL » soit « Above Ground Level » mais c’est bien 120m à partir du point de décollage 😉
@@grain-videosi on se trouve au sommet du mont blanc on peut le faire voler à 120 m au dessus.
Erreur! Seuls les drones C0 ont cette limite. Les autres drones, comme les C1 et C2, sont limités à 120m du point le plus proche de la terre.
C'est justement tout l'intérêt de faire passer un Mini 4 Pro de C0 vers C1.
Dans quel catégorie est un Phantom 4 Pro V2.0 (2ème génération modèle 2018) ? Est-il un C2 ou C3?
Merci!
Il sera vraisemblablement placé en classe C4 ☺
Est-il correct de survoler en journée en agglomération (banlieu parisienne) en C0 ? Si oui quelle contrainte et est-ce possible la nuit ? Merci d’avance 🙌
Salut !
Pour le vol de nuit : c'est interdit quelque soit la règlementation, tu peux voler au maximum 30mn avant le lever du soleil et 30mn après le coucher du soleil.
Pour le vol en agglo en banlieue parisienne, la règlementation française prévoyait une interdiction totale de survol (même en terrain privée). Tu peux te référer à la carte Géoportail pour voir les zones autorisées et les hauteurs en classe C0.
Bonjour 😊 j'ai une petite question il y a encore beaucoup de drone vendu sur Amazon ou même sur le store DJI qui n'ont pas la mention de classe noté sur l'appareil peut on quand même volé avec ??
Salut !
Pour le moment, les anciens drones non normés peuvent être utilisés dans les scénarios S1/S2/S3 de la règlementation française. A terme, ils seront utilisables en Open A3, via la classe C4 des drones non normés ;)
Bonjour @grain, il n’y a plus de blocage de NFZ si je me trompe pas ? On a juste un avertissement lorsque l’on est proche d’une zone à risque mais le drone n’est pas bloqué, plus bloqué.
Exactement… tout comme il n’y a aucun nombre de personnes défini pour survoler des groupes..
Allez plutôt voir la définition européenne du « groupe de personnes » qui dit seulement qu’un groupe de personnes est un groupe qui ne peut s’extraire rapidement de l’endroit où il se trouve
Je pense que j'ai fait un abus de langage, il faudra que le drone puisse afficher les "Géo Zones" qui permettent de savoir si on peut voler ou non.
@FredOzeee, la je donne mon interprétation de la règle. J'ai tendance à essayer de minimiser le risque pour les tiers au maximum. Ce que je voulais dire, c'est que si quelqu'un dit "ok pour survoler une foule de festival", c'est non !
Doit on toujours faire une demande à la DGTA pour une prestation client en vol A1 C0 ?
Selon les nouvelles règles, il n’y aurait pas besoin de le faire.
Maintenant, c’est ce que je précise dans la vidéo, il faut attendre la MAJ de l’arrêté Espace, à l’automne, pour savoir si ça sera réellement le cas, ou si le pilotage en zone urbaine sera régi par un diplôme / attestation.
@@grain-video d'accord mais du coup jusqu'à la MAJ de cet arrêté comment on peut faire pour voler en zone urbaine avec un drone C0 ? Impossible de faire une demande de vol sur AlphaTango puisqu'on peut uniquement choisir pour les scénarios STS-01 et 02.
Quand on est ancien télépilote et qu'on a obtenu le BAPD par conversion on doit quand même le repasser pour 2026 ? Merci !
Salut !
Tu devras le repasser tous les 5 ans. Tu as la date de fin de validité sur ton espace Alpha Tango 😉
Bonjour, merci beaucoup pour toutes ces infos très intéressantes. J'ai fait une demande à la préfecture de Savoie (avec FlyBy) pour un vol en agglomération avec un DJI Mini 4 Pro (donc C0), j'attends la réponse mais ne vont-ils pas me demander d'avoir un n°siret commercial ? ...
Hello Michel :)
Non, ils n'ont pas besoin de ton Siret pour valider un vol. Ils peuvent te demander un écrit / une preuve que tu as un client qui te demande de faire le vol, ils vont te demander si tu es bien enregistré en tant qu'exploitant UAS sur AlphaTango, ton attestation d'assurance et ton CATT ainsi que l'attestation pratique :)
@@grain-video Bonjour, merci beaucoup pour cette réponse. Mais avoir un client signifie que l'on est dans une activité commerciale déclarée avec un n° de siret. J'ai bien un n° de siret mais pour une activité d'auteur photographe et pas pour une activité de télépilote. Je suis enregistré sur Alpha Tango en tant qu'exploitant UAS et j'ai une attestation d'assurance chez Air Courtage mais pour une activité loisir et non professionnelle. Et... je n'ai pas le CATT ni l'attestation pratique. Autant dire que toutes les demandes de dérogation faites sur FlyBy pour filmer des monuments en agglomération sont vouées à un refus, idem pour un survol d'une zone militaire. Et je crois (je peux me tromper) qu'il faut attendre la fin 2024 pour espérer (???) y voir plus clair dans la législation et ce qu'on peut vraiment faire avec un Mini 4 Pro (avec ou sans dérogation possible), pareillement pou le survol d'un espace naturel... Que pensez-vous de tout ça ?...
Bonjour.
J'ai un peu de mal à tout saisir 😊
Avec un avata 2 (C1) , puis voler au dessus d'un village ?
Merci
Salut !
Selon les nouvelles règles, tu pourrai voler en sous-catégorie A1 avec ton Avata 2 (puisqu'il à nativement le marquage C1). Attention aussi à une chose, dans le cadre d'un vol avec masque FPV, tu dois avoir un second observateur qui garde le drone à vue 😌
@@grain-video OK merci de ta réponse, donc le vol au dessus d'un village est autorisé ?
Désolé mais je me mélange un peu les pédales avec toutes ces classifications 😊
Hello, si je vole avec un drone en C0, j'ai le droit d'utiliser mes images pour un client ? ou il me faut absolument une formation de telepilote pour être oblige d'exploiter des images proffessionelement ?
Salut ! Depuis l'arrivée des normes européennes, il est possible de vendre une prestation comportant des images prises en drone, absolument !
Bonjour, avec un drone C0 on peut faire des prestation video ?
Yes bien sur ;)
Est il possible de faire une prestation drone juste en ayant la sous catégorie A1 avec un drone C0 ou C1 ?
Oui si vous avez une structure juridique d’entreprise qui vous permet de facturer. Une micro entreprise suffit.
@@FredOzeee ok trop bien merci pour votre réponse !
@@OProd_ Passez A1 et A3 en premier sur alpha tango et ensuite le BAPD , c est ce que J ai fait, seulement 30 euros et plus besoin d aller en salle Océane et aux 4 coins de la France, ça se fait à domicile
Merci @FredOzeee pour les réponses :)
@@grain-video merci à vous pour ce que vous produisez et les échanges cordiaux avec la communauté. Continuez
Je ne suis pas sur que mon DJI Mavic Air a une option "No Fly Zone" qui empêche de décoller ?
J'habite dans une "No Fly Zone" justement car base militaire à 20km, je l'ai fait voler à 30/50cm de hauteur dans mon jardin pour tester des trucs et j'ai toujours pu décoller. Du coup ça veut dire que mon drone n'est plus homologué ?
Le Mavic Air commence à dater donc en effet, pour le moment, il n'a pas de marquage CE.
Soit il l'obtient par effet rétroactif (et surement une MAJ qui permettrait de rajouter ça), soit il ne l'obtient pas et il rentrera dans la classe des drones non-normés (C4).
@@grain-video Merci pour la réponse. Rassurant vu le prix du drone....
Bonjour j ai vu que si le drone pèse en dessous de 250g et qu' il est fait pour le loisir ou notifié "jouet enfant" alors on a pas besoin de l'enregistré ?
D’après ce que j’ai compris pas besoin d’enregistrer le drone comme UAS en revanche il faut s’enregistrer en tant que personne sur le site alphatango pour voler en A1.
C'est exact, simplement t'enregistrer en tant qu'exploitant UAS sur AlphaTango :)
Bonjour je suis couvreur et j'ai besoin d'un drone 249 gramme dji mini pro max pour mes chantier c'est possible de le faire voler en ville pour l'inspection de la toiture pouvez-vous me dire si il faut une autorisation à chaque vol s'il-vous-plaît merci
Salut ! Pour le moment, aucune certitudes concernant le vol en ville, quel que soit le drone. On attend la MAJ de l'arrêté ESPACE.
Sur le principe, si on s'en tient à la règle européenne, les mini drones pourraient voler en agglomération sans autorisation préalable.
En prenant la règle actuelle française, tu peux faire une seule déclaration de vol couvrant plusieurs sites différents et sur une période de temps ne dépassant pas 7 jours.
Il faut préciser qu’un Mavic 3 Classic pèse 895 gr contrairement aux autres Mavic qui eux dépassent les 900 gr. Ça change tout en terme de formation (pas besoin de l’examen complémentaire payant) . Mais pour une fois, voici une réglementation tordue expliquée simplement….😂
Merci, content de lire que c'était clair :)
Faire attention, le drone affiché à 895g par DJI c'est une chose, ce qui est pris en compte c'est le poids du drone au décollage. Si DJI écrit 895g, c'est aussi une petite technique marketing je pense 😉
@@grain-video si le drone n'est pas modifié (par exemple train d'atterrissage) le drone fera bien 895 gr au décollage. Même en posant un filtre ND, celui ci remplace la protection d'origine.
Avant, une homologation coutait en moyenne entre 400 et 700 euros chez Studiosport par exemple et là on nous parle d’un kit à 1300 euros… ça se gave sévère dans le domaine.
Je suppose que les drones étant de plus en plus complets et sophistiqués, ça demande plus de temps et de précision pour ajouter les éléments requis ?
Donc les drones A1 C0 de moins de 250grammes, peuvent voler en villes sans autorisation ??
Aujourd'hui non, même si sur le papier, c'est ce que prévoit la règlementation européenne.
Il faudra attendre la MAJ de l'arrêté Espace d'ici l'automne 2024 pour en être sûr !
Salut donc actuellement aucun changement pas de changement 2024 avant les jeux olympiques, si j'ai bien compris
Oui et non.
En catégorie Ouverte, hors-agglomération ça ne change pas. En agglo, pas encore possible de voler sans demande aux autorités compétentes.
Et pour les pilotes qui ne se sont pas inscrit sur AlphaTango avant le 31/12/2023, ils ne peuvent pas bénéficier de la période de transition.
Niveau catégorie Spécifique, la aussi on n'a pas encore toutes les infos.
Après 2 visionnages j'avoue être encore paumé. C'est quand même pas simple
On prendra le temps de mettre à jour quand on aura les informations définitives sur notre Instagram @grain.video ;)
Avec cette nouvelle règlementation, la catégorie ouverte nous offre beaucoup plus de liberté. Peut être un peu trop ?? 🤔🤔
Je pense que c’est une bonne chose d’avoir une harmonisation au niveau européen.
Maintenant, si je dois me prononcer, j’aimerais que la DGAC mette un minimum de pré requis au vol de drone en agglomération, pas sécurité pour tout le monde 👌🏼
@@grain-video c'est exactement ce que je pensais. J'ai peur des bêtises que feront certains guignols avec nos drones qui restent des objets dangereux
On a jamais trop de liberté et les gens sont pas debile non plus qu’ils soient français ou espagnol , peut importe le domaine il y a toujours beaucoup de bonne personne et des mauvais mais le bon est la majorité
Mais quel bordel !
Je suis assez d'accord :/
je pense qu'un jour les drones seront tout simplement interdits, !! quels sont les drones qui peuvent voler sans s'incrire? je veux dire pas bloqués par l'application DJI?
pour l’homologation en c5 la video de Gautier Veltri, formateur drone, est tres complète : ua-cam.com/video/K7GDip3rVL4/v-deo.htmlsi=Rps-kjgcPm1lNQpj
En effet, elle est très cool :)
J'ai un drone dji 4k mini il fait 249gr et j'ai pas besoin de tout ça c'est bizarre mdr
Le DJI Mini 4K est indiqué à moins de 250 grammes pour le faire rentrer en classe C0 mais les règles de base du pilotage s'appliquent à tous au final
Toujours plus de contrôle...
En soit c'est plutôt l'inverse, la catégorie ouverte, telle qu'elle est prévue facilite pas mal le télépilotage de nos drones les plus légers ;)
Alors oui effectivement, le fait de pouvoir voler en agglomération et de pouvoir survoler des tiers en petite quantité c’est une amélioration. Mais je trouve qu’on perd en liberté par rapport à la distance (ou c’est juste que je ne me souvenais pas bien de ce point là) et ce qui tue tout pour moi c’est de devoir installer le logiciel qui empêche de voler.
Je trouve qu’en Europe (je parle de l’Union européenne parce que je ne connais pas les règles autre part) c’est trop régulé et contraignant alors que les drones sont utilisés par presque personne. Je comprends de légiférer pour empêcher les débordements mais là, la législation est trop lourde.
L'ancienne règle disait qu'on avait maximum 100m de distance en agglo et 200m hors-agglo. Je trouve la nouvelle règle plus cohérente par rapport à la règle n°1 quand on pilote un drone : "Voler à vue". Un mini 4 Pro, même léger, représente des risques s'il vient à tomber (pour n'importe quelle raison).
Et je préfère une législation un peu lourde, plutôt que de voir 7 drones sur un même spot touristique en Asie par exemple...
Ce qui me fait rire dans tout ca c'est que lors d'un contrôle de gendarmerie par exemple ... Ils ne sont absolument pas au courant des réglementations et des scenarios. Ils ont autres choses à faire ceci dit Mdr...
Ce n'est pas pour autant qu'on peut faire ce qu'on veut 😉
@@grain-video Et ce n'est pas ce que j'ai dis 😄 Donc pas la peine de me faire la leçon.
@@Kenzo0013ils te diront "je peux essayer?"
Bonjour,
Quelles sont vos sources concernant la mise à jour de l'arrêté Espace en automne 2024 ? Ou peut-on suivre cette information ?
Hello !
C'est lié à une demande du ministère de l'Intérieur. Les infos liées à ces mises à jour gravitent entre les ministères de l'Intérieur et de l'Écologie (qui à la responsabilité sur la partie télépilotage de drone).
Merci pour cette vidéo, je suis un peu perdu. Si on achète un drone C1, on ne pourra pas voler avec celui-ci en A2 ? Et donc impossible de voler en agglomération une fois l'arrêté passé ? Ou je n'ai pas bien compris.
Salut Laurent !
J’aurais pu mieux préciser.
Pour les catégories Open ou Spécifique, tu peux utiliser les catégories de drone inférieure si jamais. Il faut se dire qu’en A2, c’est « drone des classes allant jusqu’à C2 »
Bonjour,
Étant un peu perdu, pouvez-vous m’aider svp.
Futur vidéaste professionnel, il m’arrivera quelques fois d’utiliser un drone pour mes prestations (Mavic 3 pro Classic) . Est-ce que je reste dans la catégorie ouverte ou pas du tout?
Merci d’avance pour votre retour.