Merci beaucoup cher monsieur pour toutes ces informations et vos efforts. Vous m'avez rassurée. Je l'ai fait et mon audience aura lieu bientôt. Mon enregistrement prouve l'harcèlement et l'agression verbale que j'ai vécus lors d'un entretien avec mes employeurs.
Bonjour. Je vais pouvoir envoyer mon enregistrement au RH de mon entreprise... C'est pas l'employeur qui et en cause. Mais une collègue... Soit disant je l'aurais menacé en son absence de lui envoyer des militaires pour la frapper et pire la violé... J'ai envoyé l'enregistrement à mon avocate et je suis prêt à déposer plainte contre ma collègue
Dans le doute, comme le dit Maître Courvalin, de toute manière il faut enregistrer en situation à risque, l’utilisation ou non, l’acceptation ou non par un juge on verra par la suite. L’impunité de certains doit cesser et c’est le meilleur moyen quand on sait qu’une minorité infime de témoins et encore plus dans l’entreprise, oseraient remplir et signer le CERFA 11527…
Bonsoir Maître, Merci pour ce sujet crucial qui rééquilibre les droits et devoirs dans l’entreprise. Mais au delà de la question de la personne moral, l’employeur ou un responsable de service qui porte atteinte à un salarié étant en lieu de travail et en temps de travail, je ne comprends pas en quoi il est possible d’invoquer la violation de la vie privée ?
Merci! Énorme avancée pour les victimes qui n'ont pas le pouvoir d'obtenir des attestations de collègues qui auraient peur des représailles de l'employeur. Mais une question me taraude, serait-ce également valable pour une vidéo filmée à l'insu de la personne visée? Le Droit à l'image s'y ajoute, mais si la vidéo n'est diffusée qu'à l'autorité compétente pour preuve ?
@@undeuxdroit Dans mon monde idéal, il serait bien qu'autrui puisse développer une certaine affirmation d'eux même couplé avec de bons raisonnements et de bonnes valeurs afin de ne plus se faire marcher sur les pieds. Cela éviterais de tomber dans un système judiciaire, qui comme tout système à des failles pouvant être exploités par les plus rusés, et qui devient de facto un jeu sans fin avec toujours plus d'injustices. Et les employeurs, employés voir même lambda véreux diminueraient drastiquement. Du coup moins de problèmes, moins de complications, et une justice qui pourraient mieux faire son travail de manière la plus équitable possible. Bref, à mon sens, tant que nous serons relativement esclaves dans nos comportements, lié à un système faillible, les injustices ne pourront que perdurer et s'accentuer. Ce n'est que mon avis bien sûr. ps : je vous remercie pour votre réponse à mon commentaire que vous semblez jauger à sa juste mesure.
J'avais demandé à la CADA les observations écrites de l'inspecteur du travail sur le comportement toxique d'un employeur personne morale. J'ai été débouté car cette instance en est restée à considérer que ce comportement concerne sa vie privée. J'espère qu'elle va désormais modifier sa jurisprudence.
Maître, merci pour cette info. On avance on avance… à chaque vidéo des info nouvelles…. Vous pensez quoi de votre avocat qui vous appelle pour vous faire par d une proposition malhonnête de l employeur pour transiger à des conditions en sa faveur et que votre avocat vous dit qu’il ne peut écrire ce qu’il dit pas téléphone… faut l enregistrer aussi…. On se sent bien seul parfois et déstabilisé… avec vos info on est plus rassuré…
Bonjour, Mon avocat m'a dit que l’enregistrement d’une personne à son insu est illégal et les tribunaux n’écouteront pas ledit enregistrement. Il faut procéder à sa transcription par huissier de justice si je souhaite que cela soit aux débats et transmis au Tribunal sans certitude que cela soit déclaré recevable eu égard à l’illégalité du procédé. Qu'en pensez-vous ?
vous avez une question en droit de la sécurité sociale ? pour la transcription, pas besoin de passer par un huissier, je suis sur qu'une intelligence artificielle peut le faire gratuitement (ex. chatgpt)
pour atténuer ma réponse : oui ça peut être utile de transcrire l'enregistrement (cf. mon autre commentaire) et il faut effectivement que l'enregistrement soit "indispensable", autrement dit qu'il n'existe pas d'autre moyen de prouver ce que vous souhaitez prouver. en matière de harcèlement ou de discrimination, c'est reconnu presque systématiquement désormais.
@@undeuxdroit merci beaucoup pour vos réponses. Non, j'ai une question sur ce sujet comment puis-je utiliser cet enregistrement pour récupérer mes droits.
La difference est que recemment que les cours de prud homme acceptent de ce type de preuve ; que les enregistrements de ce type, en dehors de tout moyen possible !
Bonjour Maitre. Je suis intérimaire existe t'il des avocats spécialiser pour défendre des intérimaires ? Car j'ai un patron qui est autoritaire au point qui nous parle mal.
Vous parlez sue de lemployeur.....donc dans le xadre du travail, mais est-ce également valable dans le civil.?? Exemple une assistante sociale qui ment pour obtenir, par exemple, une enquete sociale et qui dit nimporte quoi face à la personne et ecrit tout a fait autte chose dans son rapport.....chises qui sont préjudiciable pour la personne. Puis-je donc aidsi l'enregistrer à son insu pour servir de preuve ???
Oui et non. Il faut faire de la veille juridique pour comprendre que depuis très récemment, ce type de preuve peut devenir entendable, en absence d autres moyens de preuve comme dans l exemple que maitre a donne. Si on avait ete en 2018, vous auriez eu raison. Perso j enregistre tout maintenant. J en ai ma claque et la peur doit changer de camp !
Merci beaucoup le probleme j ai filmé audio vidéo full hd camera espion lunette ça n zxiste pas en europe soit et ont ne vois pas la camera invisble lynette fine plate de vue et j ai filmé à leurs inssue 1 proces puis comme j habitaient depuis longtemps dans une autre ville là suite 2 en gros j ai ok j ai les preuvent en papier mail et beaucoup de témoins renomé et j exige une enquette de 2008 à fin 2015 et là j ai demander au magistra et au greffier si ce que je dit et qu il dit j espere que vous êtes entrains décrir il m as dit oui .j ai dit tant mieux merci beaucoup suite 2 dans une ville que jz connais pas car dans ma ville soit là ils elles ce foutent de nôtre tronche mais j avais les lunette donc l enquette oui ses fin 2015 mais pas avant donc quand à la premiere ville la lettre du greffier et magistra à envoyer tout les document donc soit avec la lettre juste du greffier modifier à mon inssue vers l autre ville ou allors modifier par la deuxieme ville? Soit il me reste même pas un ans au pire je vous donnent la vidéo audio je peus les mzttre ceux qui étaient là qui ont tout modifier dans la premiere ville mail preuvent officiel et des gens témoins nous avons tout bah j ai pris unz pro ses la quatrieme et jz luis ais dit des quz je trouve un studio je rzfait unz new vie mais si je tape tout sur youtube car vers la fin ils elles ont tous paniqué quand je disaient làbas enquette de 2008 à fin 2015 et ici ma premiere fois quz je viens ici enquette fin 2015 ses étrange puis j ai regardé le ciel et j ai dit google cash en gros jz voulaient leurs dirent à tous et toute.souriez vous êtes filmé si la prescription est dépassé je le mais sur toutube vk odyssee etc.... adresse namz ville et la dzuxiemz villz soit la perssonne qui étaient avec moi argh j aurais du prendrz une avocat mais ce type est puissant quz faire car quand tout les pays lz rzvers de la médaillz europz foutus et si je vais au Quebec qui fait partie de l OTAN soit si je mais tout sur youtube rtoute les platforme les info en gros qui est de mêche lz juge ou je sais plus ou cet ordure qui a dit de modifier lz dossier dz départ si je mais sur yourube etc... j ai un cassier judiciaire ou une forte ammznde dz plusieur millier d euro mon but avant de foutrz le camp au quzbzc ses l inflation et il y a de la solidarité endin ses plus loins dans la campagne dz 1 je dois trouvé vitz ses pour tout lz monde changer d endroit puis économisé zt des que j ai les vrais info jz prend l avion sauf s il es clouer au sol dans ce zoo je le mais dirrect sur youtube mais bon .sorry à tous et toutes pour les faute d orthographe et mon smarphone décone pour mettre un poins ou virgule et la corrzction ce mais ce désactive pourtant j ai un bon antivirus et vpn car quand je tape le tzxte ses faut attendre zt re coeeigé corrigé ah oui à ma placz vous auriez fais quoi et si jz gagnz beaucoyp de tête v ont tombé ou ils elles v ont dire ses l I.A 7.5 lol alors tout est possible fause vidéo et audio mais j ai les mail
Merci beaucoup cher monsieur pour toutes ces informations et vos efforts.
Vous m'avez rassurée. Je l'ai fait et mon audience aura lieu bientôt. Mon enregistrement prouve l'harcèlement et l'agression verbale que j'ai vécus lors d'un entretien avec mes employeurs.
C'est parfaitement recevable alors
Merci beaucoup, comme toujours, c'est clair et net . Même pour des personnes qui n'ont aucune notion de droit. Bravo.
Merci pour vos illuminations👍
C'est vraiment une bonne nouvelle. Mon employeur me harcèle toujours en tête à tête. J'en peux plus. 😢
Bonjour. Je vais pouvoir envoyer mon enregistrement au RH de mon entreprise... C'est pas l'employeur qui et en cause. Mais une collègue...
Soit disant je l'aurais menacé en son absence de lui envoyer des militaires pour la frapper et pire la violé...
J'ai envoyé l'enregistrement à mon avocate et je suis prêt à déposer plainte contre ma collègue
Merci Maitre !
Merci 👍
Merci à undeuxdroit ça fais peur et je suis tombé par hasard sur cet vidéo je me suis abonné apres et un like un grand merci
Non on écoute jusqu'à la fin, très intéressant comme toujours, merci !
Merci beaucoup 😁👍
😃👍👍👍👍👍👍👍👍
Personnellement je l'ai fait... malheureusement sa touche l'état et ni le juge ni procureur prennent les enregistrements... pitoyable la France !!!
Dans le doute, comme le dit Maître Courvalin, de toute manière il faut enregistrer en situation à risque, l’utilisation ou non, l’acceptation ou non par un juge on verra par la suite.
L’impunité de certains doit cesser et c’est le meilleur moyen quand on sait qu’une minorité infime de témoins et encore plus dans l’entreprise, oseraient remplir et signer le CERFA 11527…
Bonsoir Maître, Merci pour ce sujet crucial qui rééquilibre les droits et devoirs dans l’entreprise.
Mais au delà de la question de la personne moral, l’employeur ou un responsable de service qui porte atteinte à un salarié étant en lieu de travail et en temps de travail, je ne comprends pas en quoi il est possible d’invoquer la violation de la vie privée ?
Merci! Énorme avancée pour les victimes qui n'ont pas le pouvoir d'obtenir des attestations de collègues qui auraient peur des représailles de l'employeur.
Mais une question me taraude, serait-ce également valable pour une vidéo filmée à l'insu de la personne visée? Le Droit à l'image s'y ajoute, mais si la vidéo n'est diffusée qu'à l'autorité compétente pour preuve ?
Qu'à l'autorité compétente ça passe
Bonjour Maître, quid d'une preuve vidéo créée par IA totalement crédible mais fausse en réalité ?
Très pertinent. Le deepfake va effectivement ruiner la crédibilité des enregistrements...
@@undeuxdroit Dans mon monde idéal, il serait bien qu'autrui puisse développer une certaine affirmation d'eux même couplé avec de bons raisonnements et de bonnes valeurs afin de ne plus se faire marcher sur les pieds. Cela éviterais de tomber dans un système judiciaire, qui comme tout système à des failles pouvant être exploités par les plus rusés, et qui devient de facto un jeu sans fin avec toujours plus d'injustices.
Et les employeurs, employés voir même lambda véreux diminueraient drastiquement. Du coup moins de problèmes, moins de complications, et une justice qui pourraient mieux faire son travail de manière la plus équitable possible.
Bref, à mon sens, tant que nous serons relativement esclaves dans nos comportements, lié à un système faillible, les injustices ne pourront que perdurer et s'accentuer.
Ce n'est que mon avis bien sûr.
ps : je vous remercie pour votre réponse à mon commentaire que vous semblez jauger à sa juste mesure.
J'avais demandé à la CADA les observations écrites de l'inspecteur du travail sur le comportement toxique d'un employeur personne morale. J'ai été débouté car cette instance en est restée à considérer que ce comportement concerne sa vie privée. J'espère qu'elle va désormais modifier sa jurisprudence.
analyse très subtile.
Maître, merci pour cette info. On avance on avance… à chaque vidéo des info nouvelles…. Vous pensez quoi de votre avocat qui vous appelle pour vous faire par d une proposition malhonnête de l employeur pour transiger à des conditions en sa faveur et que votre avocat vous dit qu’il ne peut écrire ce qu’il dit pas téléphone… faut l enregistrer aussi…. On se sent bien seul parfois et déstabilisé… avec vos info on est plus rassuré…
Bonjour
Très intéressant car on entend tout et son contraire à ce sujet
Merci beaucoup
Bonjour,
Mon avocat m'a dit que l’enregistrement d’une personne à son insu est illégal et les tribunaux n’écouteront pas ledit enregistrement. Il faut procéder à sa transcription par huissier de justice si je souhaite que cela soit aux débats et transmis au Tribunal sans certitude que cela soit déclaré recevable eu égard à l’illégalité du procédé.
Qu'en pensez-vous ?
changez d'avocat ! parce que l'arrêt de l'Assemblée plénière de la Cour de cassation de décembre 2023 est catégorique ...
@undeuxdroit cher maître, je vous remercie pour votre réponse.
Comment puis-je prendre contact avec vous s'il vous plaît ?
vous avez une question en droit de la sécurité sociale ?
pour la transcription, pas besoin de passer par un huissier, je suis sur qu'une intelligence artificielle peut le faire gratuitement (ex. chatgpt)
pour atténuer ma réponse : oui ça peut être utile de transcrire l'enregistrement (cf. mon autre commentaire) et il faut effectivement que l'enregistrement soit "indispensable", autrement dit qu'il n'existe pas d'autre moyen de prouver ce que vous souhaitez prouver. en matière de harcèlement ou de discrimination, c'est reconnu presque systématiquement désormais.
@@undeuxdroit merci beaucoup pour vos réponses. Non, j'ai une question sur ce sujet comment puis-je utiliser cet enregistrement pour récupérer mes droits.
Les yeux tout rouge en pleine saison des allergies
La difference est que recemment que les cours de prud homme acceptent de ce type de preuve ; que les enregistrements de ce type, en dehors de tout moyen possible !
Bonjour Maitre.
Je suis intérimaire existe t'il des avocats spécialiser pour défendre des intérimaires ?
Car j'ai un patron qui est autoritaire au point qui nous parle mal.
Allez voir l'inspection du travail 😉
Vous parlez sue de lemployeur.....donc dans le xadre du travail, mais est-ce également valable dans le civil.?? Exemple une assistante sociale qui ment pour obtenir, par exemple, une enquete sociale et qui dit nimporte quoi face à la personne et ecrit tout a fait autte chose dans son rapport.....chises qui sont préjudiciable pour la personne. Puis-je donc aidsi l'enregistrer à son insu pour servir de preuve ???
Oui
❤😂❤🎉 non ce n.est pas permi
Oui et non. Il faut faire de la veille juridique pour comprendre que depuis très récemment, ce type de preuve peut devenir entendable, en absence d autres moyens de preuve comme dans l exemple que maitre a donne.
Si on avait ete en 2018, vous auriez eu raison.
Perso j enregistre tout maintenant. J en ai ma claque et la peur doit changer de camp !
Merci beaucoup le probleme j ai filmé audio vidéo full hd camera espion lunette ça n zxiste pas en europe soit et ont ne vois pas la camera invisble lynette fine plate de vue et j ai filmé à leurs inssue 1 proces puis comme j habitaient depuis longtemps dans une autre ville là suite 2 en gros j ai ok j ai les preuvent en papier mail et beaucoup de témoins renomé et j exige une enquette de 2008 à fin 2015 et là j ai demander au magistra et au greffier si ce que je dit et qu il dit j espere que vous êtes entrains décrir il m as dit oui .j ai dit tant mieux merci beaucoup suite 2 dans une ville que jz connais pas car dans ma ville soit là ils elles ce foutent de nôtre tronche mais j avais les lunette donc l enquette oui ses fin 2015 mais pas avant donc quand à la premiere ville la lettre du greffier et magistra à envoyer tout les document donc soit avec la lettre juste du greffier modifier à mon inssue vers l autre ville ou allors modifier par la deuxieme ville? Soit il me reste même pas un ans au pire je vous donnent la vidéo audio je peus les mzttre ceux qui étaient là qui ont tout modifier dans la premiere ville mail preuvent officiel et des gens témoins nous avons tout bah j ai pris unz pro ses la quatrieme et jz luis ais dit des quz je trouve un studio je rzfait unz new vie mais si je tape tout sur youtube car vers la fin ils elles ont tous paniqué quand je disaient làbas enquette de 2008 à fin 2015 et ici ma premiere fois quz je viens ici enquette fin 2015 ses étrange puis j ai regardé le ciel et j ai dit google cash en gros jz voulaient leurs dirent à tous et toute.souriez vous êtes filmé si la prescription est dépassé je le mais sur toutube vk odyssee etc.... adresse namz ville et la dzuxiemz villz soit la perssonne qui étaient avec moi argh j aurais du prendrz une avocat mais ce type est puissant quz faire car quand tout les pays lz rzvers de la médaillz europz foutus et si je vais au Quebec qui fait partie de l OTAN soit si je mais tout sur youtube rtoute les platforme les info en gros qui est de mêche lz juge ou je sais plus ou cet ordure qui a dit de modifier lz dossier dz départ si je mais sur yourube etc... j ai un cassier judiciaire ou une forte ammznde dz plusieur millier d euro mon but avant de foutrz le camp au quzbzc ses l inflation et il y a de la solidarité endin ses plus loins dans la campagne dz 1 je dois trouvé vitz ses pour tout lz monde changer d endroit puis économisé zt des que j ai les vrais info jz prend l avion sauf s il es clouer au sol dans ce zoo je le mais dirrect sur youtube mais bon .sorry à tous et toutes pour les faute d orthographe et mon smarphone décone pour mettre un poins ou virgule et la corrzction ce mais ce désactive pourtant j ai un bon antivirus et vpn car quand je tape le tzxte ses faut attendre zt re coeeigé corrigé ah oui à ma placz vous auriez fais quoi et si jz gagnz beaucoyp de tête v ont tombé ou ils elles v ont dire ses l I.A 7.5 lol alors tout est possible fause vidéo et audio mais j ai les mail