Conseil communautaire de l'agglomération de Chambéry du 26 septembre 2022

00:00 Introduction
34:43 - Installation du conseiller communautaire suppléant de Saint-François-de-Sales
- Modification de la composition des commissions
- Approbation de l'avenant n° 4 au procès-verbal de mise à disposition de biens avec Chambéry-Grand Lac Economie
- Conseil d'exploitation des régies de l'eau et de l'assainissement - Remplacement du représentant de la commune de Saint-François-de-Sales
- Approbation de la convention entre le Département de la Savoie et Grand Chambéry pour la gestion du Fonds de solidarité pour le logement
- Mon Pass' Rénov - Poursuite de la mission d'accompagnement du territoire par Doremi
- Approbation de l'évaluation finale de la délégation des aides à la pierre 2015-2020, prorogée en 2021 et 2022
- Convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2023 relative à l'appel à manifestation d'intérêt « Territoire de mise en œuvre accélérée du Plan logement d'abord »
- Approbation des tarifs d'entrées et de prestations à la patinoire de Buisson Rond à compter du 3 janvier 2023
- Approbation du règlement intérieur de la patinoire de Buisson Rond
- Approbation du versement d'une subvention à l'association La Manivelle pour l'organisation du salon Autorétro au parc des expositions les 3 et 4 décembre 2022
- Approbation du versement d'une subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (FNACA)
- Approbation de l'avenant n° 4 au contrat de concession de service public pour l'exploitation du parc évènementiel du Phare avec la société SavoiExpo Evènements
- Prolongation de la convention de délégation de compétence au Comité intercommunautaire pour l'assainissement du lac du Bourget (CISALB)
- Demande de participation financière de la commune du Noyer pour les aménagements de sécurité dans les traversées du hameau le Cholet au titre des voiries classées d'intérêt communautaire au titre de l'équité
- Attribution de subventions à l'association Roue Libre
- Appel à projets TEPOS « études de rénovation énergétique et développement d'énergies renouvelables » à destination des communes, entreprises, exploitations agricoles et associations du territoire
Modification de la délibération n° 047-21 C du Conseil communautaire du 15 avril 2021
- Approbation du compte financier 2021 de Grand Chambéry Alpes Tourisme (GCAT)
38:39 - Approbation de la convention de projet pour l'aménagement de l'opération Traverse du centre-bourg sur la commune de Saint-Baldoph
1:29:04 - Approbation de la modification n° 2 du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi HD)
1:44:25 - Approbation du 4e Contrat de bassin versant du lac du Bourget
1:49:17 - Définition des modalités de l'accession abordable dans le cadre du PLUi HD
Abrogation de la délibération n° 203-19 C du Conseil communautaire du 18 décembre 2019
- Modification du dispositif financier d'accompagnement du volet habitat du PLUi HD concernant les plafonds de prix
Modification de la délibération n° 188-19 C du Conseil communautaire du 18 décembre 2019
2:03:52 - Programmation complémentaire 2022 du Contrat de ville
2:11:29 - Signature du Contrat de chaleur renouvelable 2022-2025 avec l'ADEME
2:19:23 - Rapport d'activités 2021 de Grand Chambéry