Conseil municipal du 25 mars 2024

Point 1 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 février 2024.
00:01:30
Point 2 : Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal.
00:07:55
Finances et Ressources Humaines
Point 3 : Reprise anticipée des résultats de l’année 2023.
00:14:14
Point 4 : Vote des taux d’imposition 2024.
00:22:08
Point 5 : Modification des autorisations de programme / crédits de paiement (AP/CP) pour l’année 2024.
00:24:53
Point 6 : Adoption du budget primitif 2024.
00:27:43
Point 7 : Attribution d’une subvention de fonctionnement au CCAS du Pellerin au titre de l’exercice 2024.
00:51:41
Point 8 : Mandat au Centre de Gestion de Loire Atlantique : Protection sociale complémentaire - conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents.
00:55:05
Point 9 : Modification du tableau des effectifs.
00:58:53
Subventions
Fonctionnement
Point 10 : Attribution de subventions de fonctionnement sans convention aux associations.
01:01:50
Point 11 : Attribution d’une subvention de fonctionnement avec convention à l’Amicale Laïque : Section École de Musique.
01:09:44
Point 12 : Attribution d’une subvention de fonctionnement avec convention à l’association Nantes Natation pour l’apprentissage de la natation.
01:13:14
Point 13 : Attribution d’une subvention de fonctionnement avec convention à l’association des Francas pour la gestion des accueils de loisirs pendant l’été 2024.
01:17:22
Projets
Point 14 : Attribution de subventions de projets sans convention aux associations.
01:21:08
Point 15 : Attribution d’une subvention de projet avec convention pour « Fort Cassin ».
01:23:48
Point 16 : Attribution d’une subvention de projet avec convention pour « Les Journées de la BD ».
01:25:29
Équipements
Point 17 : Attribution de subventions d’équipement aux associations.
01:27:28
Nantes métropole
Point 18 : Modalités d’approbation de concertation publique sur les zones d’accélération des énergies renouvelables de la ville du Pellerin (loi APER).
01:29:25
Solidarité - Affaires Sociales
Point 19 : Renouvellement de la convention de gestion du Centre Local d’Information et de Coordination (C.L.I.C.) Loire-Acheneau.
01:35:43
Urbanisme
Point 20 : Rétrocession des espaces verts - allée Frédéric Chopin.
01:40:40
Point 21 : Plan Local d’Urbanisme métropolitain : avis de la commune dans le cadre de la procédure de modification n°2.
01:43:50
Questions et informations diverses
02:20:46