Conseil Municipal du 25 juillet 2024

00:00 INTRODUCTION
3:34 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 13 JUIN 2024
4:34 ANNONCE : REPONSE AUX MESSAGES SUR LES RESEAUX DENIGRANT LES SERVICES TECHNIQUES
8:24 PRESENTATION DU RAPPORT TRIENNAL D’ARTIFICIALISATION DES SOLS
40:30 REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME : DEBAT SUR LE PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE PADD
1:41:47 DECISIONS PRISES SUR DELEGATION PERMANENTE
1:42:08 ADHESIONS DE COMPETENCES A TE83-SYMIELEC
1:43:10 PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2023 DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ID 83
1:44:40 APPROBATION DES CONVENTIONS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES ASSOCIATIONS
1:57:45 RETRAIT DE LA DELIBERATION N°34 DU 11 AVRIL 2024 PORTANT APPROBATION DE LA CESSION DE LA MAISON DE VILLAGE SIS 388 GRANDE RUE A BAGNOLS EN FORET
APPROBATION DE LA CESSION DE LA MAISON DE VILLAGE SIS 388 GRANDE RUE A BAGNOLS EN FORET
2:12:30 AJUSTEMENT DES AMORTISSEMENTS - BUDGET PRINCIPAL
2:13:41 AJUSTEMENT DE LA DETTE - BUDGET PRINCIPAL
2:15:25 AJUSTEMENT DE LA DETTE - BUDGET MAISON DE SANTE
2:16:00 TARIFICATION SOCIALE DE LA CANTINE SCOLAIRE-RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF
2:17:27 DELIBERATION INSTITUANT LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE T.L.P.E.
2:23:44 FONDS D’INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE : FINANCEMENT D’APPAREILS AUDITIFS POUR UN AGENT ADMINISTRATIF
2:26:58 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
2:28:34 QUESTIONS ET REPONSES