Conseil municipal du 2 juillet 2024

0:00 Attente
2:59 Approbation du conseil municipal du 29 mai 2024
3:33 Information sur les décisions prises par Mme le Maire dans le cadre des délégations qui lui ont été confiées par le Conseil Municipal
7:34 Conclusion d’une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec la CARENE dans le cadre de l’aménagement d’une voie verte reliant Montoir- de-Bretagne à Pont-Château
11:09 Adoption d’une amende administrative pour dépôt sauvage
16:55 Installations Classées pour la Protection de l’Environnement − Élevage de vaches laitières - Demande d’enregistrement GAEC DE LA LOUISIANE
37:41 Approbation du programme et de l’enveloppe prévisionnelle du projet d’aménagement de la zone de loisirs de Coët-Roz
47:53 Modification du tableau des emplois
51:15 Création de postes d’agents contractuels
56:26 Remboursement aux agents des aides accordées par le Fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)
59:14 Conclusion d’un avenant au lot n°1 « dommages aux biens et risques annexes » du marché d’assurances
1:10:06 Conclusion d’une convention avec E-collectivités portant sur la mise à disposition d’un délégué à la protection des données
1:13:26 Proposition d’admission en non-valeur
1:15:05 Conclusion d’une convention de partenariat avec les Amis des Rencontres Franco-Américaines (RFA)
1:22:05 Occupation du domaine public par les cirques : création d’un forfait eau potable et électricité
1:24:00 Modification du tarif de location du Carré d’argent
1:28:36 Délibération de soutien à la candidature portée par le Parc naturel régional relative à la désignation réserve de biosphère de l’Unesco
1:36:45 Bilan de la concertation et approbation des zones d’accélération dédiées aux énergies renouvelables de la commune
1:43:26 Attribution du lot n°5 du marché de travaux pour la réhabilitation et l’extension de la salle municipale du Rocher
1:47:25 Demande de subvention de l’association sportive du collège Frida Kahlo, dans le cadre de sa participation au Championnat de France UNSS de danse chorégraphie
1:47:49 Conclusion d’un protocole d’accord transactionnel avec le propriétaire du bien cadastré YZ 263, sise 139 route de Vannes
1:51:33 Installation d’un barème d’évaluation de la valeur financière des arbres remarquables
2:02:42 Réponse aux questions posées au Conseil municipal.
Fin