Bonjour John, la proposition de loi Lagleize déposée en 2019 a suscité de vives craintes et inquiétudes. L'une de ses mesures phares vise en effet à distinguer le foncier du bâti. Avec la loi Lagleize, puis-je être propriétaire du bâti mais pas du sol ? Prolongement de la loi Alur de 2014, la proposition de loi Lagleize encourage l'accession au logement des Français en en diminuant les coûts. Contrairement à ce qui a parfois pu être écrit, elle n'empêche pas de devenir propriétaire. Mais indéniablement, elle fait évoluer le sens même du droit de propriété consacré dans la Constitution de 1958. En 2018-2019, la France fait face à des augmentations significatives du prix du foncier (+71 % entre 2009 et 2019) et du coût de construction des biens immobiliers (+24 %). Se loger dignement peut parfois relever du parcours du combattant, notamment dans les zones tendues. Après la promulgation de la loi Élan n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique, Édouard Philippe, premier ministre, a confié au député MoDem Jean-Luc Lagleize la mission de trouver des pistes pour maîtriser les coûts du foncier dans les opérations de construction et rendre le logement plus accessible. Le rapport a été remis au Gouvernement le 6 novembre 2019. Les 50 propositions du rapport Lagleize ont été transposées dans une Proposition de loi visant à réduire le coût du foncier et à augmenter l'offre de logements accessibles aux Français. Elle a été adoptée en 1re lecture à l'Assemblée nationale le 28 novembre 2019. Les travaux de la commission du Sénat ont débuté en mars 2020 avant d'être stoppés par l'épidémie de Covid-19. Aujourd'hui, la proposition de loi n'est pas encore définitivement adoptée, ni promulguée. Parler de loi Lagleize n'est juridiquement pas correct. La proposition de loi Lagleize a pour objectif principal de permettre au plus grand nombre de français d'accéder à la propriété, en en diminuant les coûts. L'une de ses mesures phares vise à élargir la possibilité de dissocier le foncier et le bâti. L'impulsion avait déjà été donnée dans la loi Alur de 2014 avec le dispositif de séparation du foncier et du bâti pour les ménages modestes, grâce aux Organismes de Foncier Solidaire (OFS). À travers la création du bail réel solidaire (BRS), sous conditions de ressources. La proposition de loi Lagleize va plus loin dans ce dispositif puisqu'elle envisage de permettre aux futurs acquéreurs de biens immobiliers de posséder les murs mais pas le terrain, grâce à des Organismes de Foncier Libre (OFL), sans conditions de ressources. Elle entend créer un 3e droit de propriété, en complément des 2 existants : 1- Le droit de propriété classique. 2 - Le démembrement de propriété (nue-propriété et usufruit). 3 - La dissociation du bâti et du foncier, c'est-à-dire devenir propriétaire des murs mais pas du terrain sur lequel ils sont bâtis. Généraliser la dissociation entre le foncier et le bâti au-delà de l'accession sociale à la propriété proposé par les organismes de foncier solidaire instaurés par la loi Alur du 24 mars 2014, telle la mesure phare de la proposition Lagleize. Concrètement, le système imaginé est le suivant : 1. Une collectivité locale achète un terrain. Elle en est donc propriétaire. 2. Un futur acquéreur achète la maison construite dessus. Il en est donc propriétaire. 3. L'acquéreur verse une redevance réduite à la commune, 1 ou 2 euros par mètre carré, pour l'occupation du terrain en question. La création d'un bail emphytéotique adapté doit compléter l'arsenal de mesures. Sur le modèle des OFS, l'article 2 de la proposition de loi instaure les Organismes Fonciers Libres (OFL). Ils permettraient aux élus locaux de limiter l'impact des prix du foncier dans les projets immobiliers d'intérêt général en les achetant puis en les gérant. L'organisme foncier donnerait à un constructeur un droit à construire sur le terrain acheté (des logements, des locaux commerciaux ou des bureaux). L'idée va donc plus loin que ce qui existe déjà avec la loi Alur, limité à l'accession sociale, afin de favoriser l'accès au logement intermédiaire. Sans suivre une politique particulière d'aide au logement. Avec le système imaginé par le député Lagleize, des acquéreurs pourront donc être propriétaires du bâti mais pas du terrain. Ils bénéficieraient alors d'une décote de 30 à 50 % par rapport à une vente classique (Le Particulier, Le Figaro, 12/12/2019). Elle s'explique par le fait que les promoteurs immobiliers répercutent d'ordinaire dans leurs tarifs le montant auquel ils ont acheté le terrain. L'achat d'une maison permet-il d'être propriétaire du terrain sur lequel elle est construite ? Avec la proposition de loi Lagleize devenue loi, si elle entre en vigueur, le futur acheteur pourra être propriétaire des murs mais pas du sol. A contrario, les mesures contenues dans la proposition de loi n'ont pas pour objectif de mettre fin au droit de propriété actuel, pas plus que de le remplacer. Le propriétaire d'un logement reste propriétaire du terrain sur lequel il est construit. De même, il sera toujours possible d'acheter en pleine propriété. Conclusion Le texte de loi en discussion devant le Parlement ne modifie en aucun cas le droit des propriétaires actuels. Si la proposition est votée, la dissociation de la propriété du bâti de celle du sol n'a vocation à être utilisée que dans un cas bien précis : celui d'un bien immobilier mis en vente par un organisme géré en partie par une structure publique (OFL), dans une zone où le marché est en tension. C'est-à-dire où l'offre de logement est insuffisante par rapport à la demande. Un contrat de location serait quant à lui conclu pour permettre à l'acheteur de louer le terrain à prix réduit. Les mesures contenues dans la proposition de loi de Jean-Luc Lagleize modifient le sens même du droit de propriété tel qu'il est entendu dans la Constitution française et dans la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Sans le supprimer purement et simplement ...
Ont avait aussi discuté du vaccin obligatoire tout le monde disais c'est pas possible et ça l'a était. Et pour les propriété tu as raison ça va être voter c'est pas tout à fait la même chose disons tu achète une maison ou tu est propriétaire et tu sera propriétaire du bâtiments mais plus du sol donc tu devra payer un loyer et si jamais ils veulent faire travaux ou aménagement tu aura pas ton mot à dire. Ça va être mis en place c'est une nouvelle taxe un nouvelle impôt.
Salut l'ami, en effet, mais ça va plus loin. Imagine bien qu'il y a toujours la partie de l'iceberg que le commun des mortels vois, et le second plan qui nous sautera a la face sans qu'ont s'y attendent. C'est de ça dont il faut prendre conscience. Cette loi lagleize va dépouillé bon nombre de foyers. Faut omettre qu'ils ont bien précisé que les loyers qu'ils vont prendre ou voler aux gens, va leur permettre de rembourser une partie de la dette de l'État. D'autres surprises arriveront d'ici peu, ils ne vont pas s'arrêter là !
Moi ma mère a payé 2 la maison. Et pour une question de budget. Suis pris dedans. Ils vont vous lesse tonber à la première catastrophe historique en période de grand minimum solaire. Après le record de sécheresse 1540 dépassé 😂juste avent les records d'hiver historique. L'énervement des eau du Rhône. Perdus prend la Bretagne 👍👌
Coucou John , alors sa n’a plus de sens d’acheter un terrain et de se mettre dessus , car la petite maison ne sera pas aux norme , il faut avoir une maison qui roule : cam’tar , camping-car, caravane ❓qu’en penses-tu ❓ bonne soirée à toi , caresses à Blackie 😻 Câlins x2 ❤️😘
Salut Chantal, tu sais, le but de leur machination machiavélique est de faire en sorte que plus personne ne puisse posséder quoi que se soit Aujourd'hui, ils s'attaquent aux propriétés, hier, ils durcissaient certaines lois pour les camping car. Dans quelques mois ou annees ce sera sûrement pour les cam'tar. Pour le moment, en ce qui concerne leur loi sur l'immobilier, juste une partie de la population sera touché. A mon avis, vu qu'ils comptent rembourser la dette de l'État, 100% du territoire sera concerné, hormis ceux qui ont les moyens. Ce qui est certains, c'est qu'il vont peaufiné cette loi, a leur avantage, bien évidemment. Tschuss
❄️🕊❄️une arnaque de + , ouvrer les yeux les gens ! Je souhaite qu' ils n 'y parviennent pas , à nous de ne pas les laisser faire ! Pour cela il suffirait d' être + solidaires, et là ...😰 Excellentes continuations Jhon...🍀🪻🌸🌼🌟 ❄️🕊❄️
Salut, en effet, j'ai vu cela. C'est une honte, 4000 ans d'histoire par en quelques heures. Le maire doit être bien corrompu, car il est strictement interdit de touché ce qui est classé par l'UNESCO. Durant le printemps arabe, idem, ils ont détruit les seuls sites archéologiques i retraçant l'historicité humaine lié à Summer / Hannunaki. Ils veulent nous déposséder de nos racines !
Bonjour, je t’apprécie beaucoup mais, Je te trouve un petit peu extrême au niveau des histoires de propriété, un propriétaire paye sa maison tous les mois on ne peut pas lui enlever c’est bien comme ça c’est impossible. Tu t’imagines si ils font ça c’est la guerre civile ! Pour ce coup, je n’y crois pas du tout, voilà chacun son opinion
@@horizons.lointains salut, Tu me dis de me renseigner, mais où tu veux que je me renseigne car déjà je ne regarde pas du tout la télé et je n’ai pas du tout confiance en Internet. Je ne vais jamais sur Internet non plus. Il y a trop de mensonges je n’ai confiance en rien du tout, à part en moi Donc je ne suis pas du tout l’actualité. En fait, ça m’est complètement égal, ce sont des sujets qui ne m’intéresse plus de nos jours
Bonjour John, la proposition de loi Lagleize déposée en 2019 a suscité de vives craintes et inquiétudes. L'une de ses mesures phares vise en effet à distinguer le foncier du bâti. Avec la loi Lagleize, puis-je être propriétaire du bâti mais pas du sol ? Prolongement de la loi Alur de 2014, la proposition de loi Lagleize encourage l'accession au logement des Français en en diminuant les coûts. Contrairement à ce qui a parfois pu être écrit, elle n'empêche pas de devenir propriétaire. Mais indéniablement, elle fait évoluer le sens même du droit de propriété consacré dans la Constitution de 1958. En 2018-2019, la France fait face à des augmentations significatives du prix du foncier (+71 % entre 2009 et 2019) et du coût de construction des biens immobiliers (+24 %). Se loger dignement peut parfois relever du parcours du combattant, notamment dans les zones tendues. Après la promulgation de la loi Élan n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique, Édouard Philippe, premier ministre, a confié au député MoDem Jean-Luc Lagleize la mission de trouver des pistes pour maîtriser les coûts du foncier dans les opérations de construction et rendre le logement plus accessible.
Le rapport a été remis au Gouvernement le 6 novembre 2019. Les 50 propositions du rapport Lagleize ont été transposées dans une Proposition de loi visant à réduire le coût du foncier et à augmenter l'offre de logements accessibles aux Français. Elle a été adoptée en 1re lecture à l'Assemblée nationale le 28 novembre 2019. Les travaux de la commission du Sénat ont débuté en mars 2020 avant d'être stoppés par l'épidémie de Covid-19.
Aujourd'hui, la proposition de loi n'est pas encore définitivement adoptée, ni promulguée. Parler de loi Lagleize n'est juridiquement pas correct. La proposition de loi Lagleize a pour objectif principal de permettre au plus grand nombre de français d'accéder à la propriété, en en diminuant les coûts. L'une de ses mesures phares vise à élargir la possibilité de dissocier le foncier et le bâti.
L'impulsion avait déjà été donnée dans la loi Alur de 2014 avec le dispositif de séparation du foncier et du bâti pour les ménages modestes, grâce aux Organismes de Foncier Solidaire (OFS). À travers la création du bail réel solidaire (BRS), sous conditions de ressources.
La proposition de loi Lagleize va plus loin dans ce dispositif puisqu'elle envisage de permettre aux futurs acquéreurs de biens immobiliers de posséder les murs mais pas le terrain, grâce à des Organismes de Foncier Libre (OFL), sans conditions de ressources.
Elle entend créer un 3e droit de propriété, en complément des 2 existants :
1- Le droit de propriété classique.
2 - Le démembrement de propriété (nue-propriété et usufruit).
3 - La dissociation du bâti et du foncier, c'est-à-dire devenir propriétaire des murs mais pas du terrain sur lequel ils sont bâtis.
Généraliser la dissociation entre le foncier et le bâti au-delà de l'accession sociale à la propriété proposé par les organismes de foncier solidaire instaurés par la loi Alur du 24 mars 2014, telle la mesure phare de la proposition Lagleize.
Concrètement, le système imaginé est le suivant :
1. Une collectivité locale achète un terrain. Elle en est donc propriétaire.
2. Un futur acquéreur achète la maison construite dessus. Il en est donc propriétaire.
3. L'acquéreur verse une redevance réduite à la commune, 1 ou 2 euros par mètre carré, pour l'occupation du terrain en question. La création d'un bail emphytéotique adapté doit compléter l'arsenal de mesures.
Sur le modèle des OFS, l'article 2 de la proposition de loi instaure les Organismes Fonciers Libres (OFL). Ils permettraient aux élus locaux de limiter l'impact des prix du foncier dans les projets immobiliers d'intérêt général en les achetant puis en les gérant. L'organisme foncier donnerait à un constructeur un droit à construire sur le terrain acheté (des logements, des locaux commerciaux ou des bureaux).
L'idée va donc plus loin que ce qui existe déjà avec la loi Alur, limité à l'accession sociale, afin de favoriser l'accès au logement intermédiaire. Sans suivre une politique particulière d'aide au logement.
Avec le système imaginé par le député Lagleize, des acquéreurs pourront donc être propriétaires du bâti mais pas du terrain. Ils bénéficieraient alors d'une décote de 30 à 50 % par rapport à une vente classique (Le Particulier, Le Figaro, 12/12/2019). Elle s'explique par le fait que les promoteurs immobiliers répercutent d'ordinaire dans leurs tarifs le montant auquel ils ont acheté le terrain.
L'achat d'une maison permet-il d'être propriétaire du terrain sur lequel elle est construite ?
Avec la proposition de loi Lagleize devenue loi, si elle entre en vigueur, le futur acheteur pourra être propriétaire des murs mais pas du sol.
A contrario, les mesures contenues dans la proposition de loi n'ont pas pour objectif de mettre fin au droit de propriété actuel, pas plus que de le remplacer. Le propriétaire d'un logement reste propriétaire du terrain sur lequel il est construit.
De même, il sera toujours possible d'acheter en pleine propriété.
Conclusion
Le texte de loi en discussion devant le Parlement ne modifie en aucun cas le droit des propriétaires actuels.
Si la proposition est votée, la dissociation de la propriété du bâti de celle du sol n'a vocation à être utilisée que dans un cas bien précis : celui d'un bien immobilier mis en vente par un organisme géré en partie par une structure publique (OFL), dans une zone où le marché est en tension. C'est-à-dire où l'offre de logement est insuffisante par rapport à la demande. Un contrat de location serait quant à lui conclu pour permettre à l'acheteur de louer le terrain à prix réduit.
Les mesures contenues dans la proposition de loi de Jean-Luc Lagleize modifient le sens même du droit de propriété tel qu'il est entendu dans la Constitution française et dans la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Sans le supprimer purement et simplement ...
Bonsoir John , merci pour se partage. Bonne soirée caresse à blacky 👋
Tu regardes draw my economy apparemment
Ont avait aussi discuté du vaccin obligatoire tout le monde disais c'est pas possible et ça l'a était. Et pour les propriété tu as raison ça va être voter c'est pas tout à fait la même chose disons tu achète une maison ou tu est propriétaire et tu sera propriétaire du bâtiments mais plus du sol donc tu devra payer un loyer et si jamais ils veulent faire travaux ou aménagement tu aura pas ton mot à dire. Ça va être mis en place c'est une nouvelle taxe un nouvelle impôt.
Salut l'ami, en effet, mais ça va plus loin. Imagine bien qu'il y a toujours la partie de l'iceberg que le commun des mortels vois, et le second plan qui nous sautera a la face sans qu'ont s'y attendent. C'est de ça dont il faut prendre conscience. Cette loi lagleize va dépouillé bon nombre de foyers. Faut omettre qu'ils ont bien précisé que les loyers qu'ils vont prendre ou voler aux gens, va leur permettre de rembourser une partie de la dette de l'État. D'autres surprises arriveront d'ici peu, ils ne vont pas s'arrêter là !
Moi ma mère a payé 2 la maison. Et pour une question de budget. Suis pris dedans. Ils vont vous lesse tonber à la première catastrophe historique en période de grand minimum solaire. Après le record de sécheresse 1540 dépassé 😂juste avent les records d'hiver historique. L'énervement des eau du Rhône. Perdus prend la Bretagne 👍👌
Coucou John ,
alors sa n’a plus de sens d’acheter un terrain et de se mettre dessus , car la petite maison ne sera pas aux norme , il faut avoir une maison qui roule : cam’tar , camping-car, caravane ❓qu’en penses-tu ❓
bonne soirée à toi , caresses à Blackie 😻
Câlins x2 ❤️😘
Salut Chantal, tu sais, le but de leur machination machiavélique est de faire en sorte que plus personne ne puisse posséder quoi que se soit
Aujourd'hui, ils s'attaquent aux propriétés, hier, ils durcissaient certaines lois pour les camping car. Dans quelques mois ou annees ce sera sûrement pour les cam'tar. Pour le moment, en ce qui concerne leur loi sur l'immobilier, juste une partie de la population sera touché. A mon avis, vu qu'ils comptent rembourser la dette de l'État, 100% du territoire sera concerné, hormis ceux qui ont les moyens. Ce qui est certains, c'est qu'il vont peaufiné cette loi, a leur avantage, bien évidemment.
Tschuss
C’est difficile de réveiller les moutons....
combat de titan de longue haleine presque inespéré
❄️🕊❄️une arnaque de + ,
ouvrer les yeux les gens !
Je souhaite qu' ils n 'y parviennent pas , à nous de ne pas les laisser faire ! Pour cela il suffirait d' être + solidaires, et là ...😰
Excellentes continuations Jhon...🍀🪻🌸🌼🌟
❄️🕊❄️
Perd pas ton temps à te justifier john c'est une perte de temp et d'énergie !
mais bien sûr perte de énergie gratuite laisse béton John il a raison jimmy
Ils veulent aussi s'approprier des monument historique Ils ont commençais avec Notre Dame de Patis Puis les Dolmens de Carnac récemment
Salut, en effet, j'ai vu cela. C'est une honte, 4000 ans d'histoire par en quelques heures. Le maire doit être bien corrompu, car il est strictement interdit de touché ce qui est classé par l'UNESCO.
Durant le printemps arabe, idem, ils ont détruit les seuls sites archéologiques i retraçant l'historicité humaine lié à Summer / Hannunaki. Ils veulent nous déposséder de nos racines !
@@horizons.lointains cela bougera qu'ant ils s'attaqueront au cimetière américain de Normandie
Bonjour, je t’apprécie beaucoup mais,
Je te trouve un petit peu extrême au niveau des histoires de propriété, un propriétaire paye sa maison tous les mois on ne peut pas lui enlever c’est bien comme ça c’est impossible. Tu t’imagines si ils font ça c’est la guerre civile !
Pour ce coup, je n’y crois pas du tout, voilà chacun son opinion
Salut, renseigne toi et tu verras par toi-même !
@@horizons.lointains salut,
Tu me dis de me renseigner, mais où tu veux que je me renseigne car déjà je ne regarde pas du tout la télé et je n’ai pas du tout confiance en Internet. Je ne vais jamais sur Internet non plus.
Il y a trop de mensonges je n’ai confiance en rien du tout, à part en moi Donc je ne suis pas du tout l’actualité.
En fait, ça m’est complètement égal, ce sont des sujets qui ne m’intéresse plus de nos jours
c est un plan réfléchis et stratégique des francs- maçons comme le COVID...la..5G....la..retraite....ect...
@@tonycolin6299 visionné le tuto de Rachel fortun : :.titre...Le.. gigantisme ....votre réaction m intéresse....à titre d information !
@@tonycolin6299 VOUS DORMEZ....??