Conseil communautaire du 31 janvier 2023

Mardi 31 janvier 2023 | 19h00 | Espace culturel à Isigny-le-Buat
00:00 Début du conseil communautaire et Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 15 décembre 2022.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
04:46 Question 1. SEML Innovance : présentation du rapport d’activité
16:23 Question 2. Partenariats et relation aux communes : avenant à la convention d'adhésion Petites villes de demain
20:43 Question 3. Partenariats et relation aux communes : fonds de Solidarité aux Communes Rurales - Commune de Crollon
DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
23:25 Question 4. Economie : création du GALPA « De Havres en Baie » - participation financière et désignation des membres
29:41 Question 5. Economie : cession d’une parcelle de terrain à la SCI Stenat, ZA Porte de la Baie à Sartilly
32:17 Question 6. Economie : désignation des membres de l’Association Syndicale Libre (ASL) « Les parkings mutualisés de Saint Hil’Park »
CULTURE
35:54 Question 7. Réhabilitation et extension de l'école de musique danse et théâtre de
Saint Hilaire du Harcouët : avenant à la convention de maîtrise d’ouvrage confiée
SERVICES A L'ENFANCE ET A LA PERSONNE
43:37 Question 8. Piscine Spadium de Saint-Hilaire-du-Harcouët : révision des tarifs
RESSOURCES
50:19 Question 10. Déchets : recrutement d’un chargé de mission implantation des points d’apports volontaires et suivi des travaux
56:37 Question 11. Déchets : recrutement d’un responsable pré-collecte porte-à-porte
1:05:06 Question 12. Ressources humaines : modification du tableau des emplois
1:07:17 Question 13. Finances : acompte sur subvention à l’office de tourisme intercommunal
1:11:43 Question 14. Finances : acomptes sur les subventions aux associations
1:30:41 Question 15. Finances : assujettissement à la TVA Plateforme de Saint-Jean-de-la-Haize
SERVICES A L'ENFANCE ET A LA PERSONNE
1:39:25 Question 9. Enfance-jeunesse : statuts - intérêt communautaire « espace des parents »