La théorie de la séparation des pouvoirs
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- Опубліковано 15 кві 2019
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théorie fondé sur les écrit de deux auteurs :
Locke (essai sur le gouvernement civil , 1690) et Montesquieu (De l’esprit des lois, 1748).
Signification : 3 grand pouvoir : législatif (= faire la loi , légiférer, adopter des règles de porter général qui s’applique a tous) , exécutif (= appliquer la loi, d’exécuter , appliquer le loi au moyen de décret), judiciaire (= trancher un litige)
=> ces 3 pouvoirs ne doivent pas être confiés a un seul et même organe (évité les abus de pouvoir car toute homme qui a du pouvoirs en abuse , on a pu le voir au court de épisode de monarchie absolue ou le roi avait tout les pouvoir)
Donc selon la théorie ; le pouvoir législatif doit être attribuer au parlement , exécutif au gouvernement ou au chef de l’état et judiciaire au juge et au juridiction. (Doit être indépendant)
l'article 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 aux termes duquel : « Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution ». = théorie fondamentale
Mais remise en cause :
chaque organe n’a pas une fonction si bien délimité ( ex : le pouvoir exécutif ne peux pas prendre que des mesure d’exécution de la loi il ne peut pas prendre des règles de porté générale) or cela est a nuancer car par exemple en France est bien le gouvernement qui a le pouvoir exécutif il fait plus qu’appliquer la loi puisqu’il détient un pouvoir réglementaire qui lui permet de prendre des décisions de porte générale comme par exemple des décrets d’applications générale (décret autonomes) et aussi par exemple le gouvernement peut se voir déléguer le pouvoir législatif comme le démontre la pratique des ordonnances sous la Ve république.
Modèle américain des checks and balances ( la séparations des pouvoirs a été forment inspiré de la constitutions américaine de 1787) en effet elle a prévue un régime présidentielle dans laquelle il y a une séparation assez stricte des pouvoirs, mais cette séparations strictes des pouvoirs est tempéré par des moyens de contrôle aient des moyen d’action réciproque être les pouvoir, c’est la fameuse théories des checks ans balances freins et contrepoids. Cette idée est très présente au état unis (ex le président dispose d’un droit de veto qu’il peut opposer aux lois qui sont votées par le congres le président peut ainsi empêché l’action du pouvoir législatif par se droit de veto , dans un sens inverse au état unis le sénat peut bloque le pouvoir de nominations de l’exécutif de certains haut fonctionnaires , il y a donc idée de contre poids et de freins.
collaborations des pouvoirs ? La théorie de la séparations des pouvoir rarement été appliquer a la lettre , au cours des différents régimes démocratique parce qu’une séparation trop stricte des pouvoir a pu par exemple aboutir a la paralysie des institutions comme ce qui s’est passé sous le directoire 1695-1799 a cette époque le conflit entre le législatif et l’exécutif d’ailleurs qui a terminée par un coup d’état en 1799 par napoléon 1er. Et c’est pourquoi aujourd’hui on préfère parler de collaboration des pouvoir , certes a la base il y a toujours cette distinction entre législatif exécutif et judiciaire pour autant ces différents pouvoirs ont des moyens d’actions les uns envers les autres (ex en France le président de la république qui est le chef de l’exécutif peut dissoudre le parlement il a un droit de dissolution sur le pouvoir législatif de la même manière le parlement peut renverser le gouvernement en France.
Le directoire c'est pas plutôt de 1795 _1799?
😊
Tu expliques très bien!!🤗🤗🤗merci bon courage à toi!
On peut parler aussi de 4ème et 5ème pouvoirs? Les médias/divertissement/opinion publique et l'argent...
Super clair, merci !
Merci super compréhensible
merci beaucoup
Merci beaucoup
Merci beaucoup 👏
Merci pour vos efforts
merci pour les explications
"Un grand pouvoir implique de grandes responsabilités"
Au top.
Je vous remercie
Merci beaucoup sa ma aidé j'ai compris
Merci pour ce petit cours, ça m'a bien aidé
Oui c'est vrai que c'est vachement bien mais juste la fin il dit que le parlement peut dissoudre le gouvernement, c'est vrai ? Si oui comment ?
@@TheChaserOne09 Il s'agit du pouvoir de mettre fin, avant son terme normal, au mandat des représentants des parlementaires. (chambre basse) afin de provoquer des élections anticipées d'une nouvelle assemblée.
ok bien expliquée
Merci...
au secours j’ai partiel de droit constit ce matin et j’ai jamais rien compris à cette matière 💀💀
T'avais quoi comme sujet stp
Ta réussi , ta eu combien
Alors t’as réussi ??
@@fandeq1d3taiiletchocohlesb43 On saura jamais
alors???
merci
Si j’ai mon année c’est grâce à lui
Quelqu'un pourrais me dire le plan détaillé de ce chapitre ?
Merci beaucoup j'aimerais bien avoir votre contact, je viens de connaître votre page, je suis en première année de Droit au Togo 🙏🙏
Salut Jurixio , je voudrai savoir comment peut-on définir la séparation verticale des pouvoirs?
principe de superposition dans un état fédéral
C'est net ce que j'ai vu dans un document, 🙏🙏🙏🙏🙏🙏🙏
Tokoos 🇨🇩
Qui est la parce que il y a une activité à faire en Emc
Moi 😎
Qu'est ce qu'une règle de portée générale ?
qui s'applique à tout le monde
Comment cette théorie a évoluée ?
Qui est là en 2022
Qui es la en 2023
Il fait mal à la tete c’est trop
Connerie démocratique..
okay serge
Merci beaucoup