Conseil municipal du 18 novembre 2024

A l'ordre du jour :
FONCTIONNEMENT
00:01:23 à 00:01:42 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22/10/24,
00:01:43 à 00:02:48 Tarifs de locations des salles communales,
00:02:49 à 00:05:57 Santé : CPTS - Désignation d’un représentant de la commune,
PATRIMOINE
00:05:58 à 00:07:27 Renonciation de droits, parcelle AS 4,
00:07:28 à 00:09:52 Bail commercial, SER-QUA-FRAIS,
FINANCES
00:09:53 à 00:17:17 Décisions modificatives ; N°5 au Budget Général, N°2 au Budget annexe Assainissement, N°3 au Budget annexe Banc Cantin, N°3 au Budget annexe Port, N° 2 sur le budget Lotissement,
00:17:18 à 00:18:53 à Constitution de provisions au Budget Général,
00:18:54 à 00:20:08 Subvention APE,
00:20:09 à 00:29:34 Redevance performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025, avec l’Agence de l’eau Loire Bretagne,
00:29:35 à 00:30:51 Vente d’un quad d’occasion,
AMENAGEMENT DE LA COMMUNE
00:30:52 à 00:33:37 Réhabilitation Ecole Jacques Maury - Demande de subvention DETR-DSIL - Subvention Conseil Régional,
RÉSEAUX
00:33:38 à 00:34:51 SYDEV, Avenant N°1 à la convention - Travaux neufs d’éclairage et rénovation, autorisation de signature et convention,
RESSOURCES HUMAINES
00:34:52 à 00:38:01 Adhésion au Contrat collectif de prévoyance et convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents,
00:38:02 à 00:40:15 Création de postes pour des besoins liés à un accroissement d’activité.