Ce sont les textes non applicables à l'entreprise, comme par exemple dans un décret santé sécurité au travail qui comprend des risques qui existent qu'on peut évaluer de conformes ou non conformes mais d'autres qui ne sont pas applicables comme le risque de travail en hauteur pour un bureau qui ne fait pas d'activité terrain.
J'ai appris beaucoup de choses.Merci
C'est un plaisir
Enormément bénéfiques . Merci
Merci beaucoup!!!
A disposition
Merci beaucoup.
Ma préoccupation est la suivante : quels sont les textes réglementaires qui se retrouvent dans la partie '' sans objet '' ?
Ce sont les textes non applicables à l'entreprise, comme par exemple dans un décret santé sécurité au travail qui comprend des risques qui existent qu'on peut évaluer de conformes ou non conformes mais d'autres qui ne sont pas applicables comme le risque de travail en hauteur pour un bureau qui ne fait pas d'activité terrain.