Conseil municipal de la ville de Bègles du 2 juillet 2024

À l’ordre du jour des délibérations
1. Demande d'autorisation environnementale du projet des aménagements ferroviaires au sud de bordeaux (AFSB) - enquête publique - avis de la commune
2. Les zones d'accélération des énergies renouvelables
3. Convention de don alimentaire aux associations d'aide alimentaire locales
4. Avenant à la convention SSIEG signée entre la ville de Bègles et l'association Sage
5. Parcelle cadastrée section AK n°321 - zone à partager - autorisation signature d'un bail civil
6. Dénomination d'un parc-jardin - jardin des Lavandières
7. Plan d'adaptation aux services publics de la ville lié aux vagues de chaleur
8. Groupement de commandes kits hydro-économes
9. Tarification vente-librairie musée de la Création Franche
10. Contrat territoire lecture
11. Modification des horaires de l'école maternelle Ferdinand Buisson pour la rentrée de septembre 2024
12. Demande de subvention au département de la gironde dans le cadre de la construction du restaurant scolaire Prévert - aide aux travaux divers et/ou équipements
13. Convention - financement fonds de désencombrement des trottoirs - rue Amédée Berque
14. Bordeaux-métropole - enquête relative aux services rendus aux demandeurs de permis de construire - CRC - rapport d'observations définitives - communication -
15. Approbation du protocole transactionnel entre la ville de Bègles et la SARL P.P.G
16. Décision modificative n°1 du budget
17. Remise gracieuse pour travaux effectués d'office pour compte de tiers de 2011 à 2015 : Madame Martine Atienza / Garonne BTP à Bègles
18. Désignation des représentants du conseil municipal auprès du conseil d'administration de l'association A.D.E.LE
19. Désignation du référent déontologue pour les élus locaux
20. Instauration d'un régime d'équivalence des heures lors de séjours ou camps avec nuitées
21. Modification du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
22. Modification du tableau des emplois permanents
23. Délibération autorisant le recours au contrat d'apprentissage
24. Motion pour la poursuite du projet politique local dans un contexte d'instabilité démocratique