Bonjour, Supposons que je sois propriétaire d'un appartement, dans lequel mes parents habitent à titre gratuit (pas de bail entre nous). Dans les conditions générale de mon contrat habitation, une distingtion est faite entre la resposnabilite civile du proprietaiire et la rc du locataire ou de l'OCCUPANT. Ma question est la suivante : Dois-je souscrie un contrat d'assurane proprietaire non occupant, et mes parents un contrat hab (pour leurs rc d'ocxupant d'un côté, et pour protéger leurs biens c'est logique). Mais en cas de sinistre dont mes parents seraient responsable (degat des eaux, incendie...), c'est leurs RC d'OCCUPANT qui jouerait ? Sonc sans cette mention qur un contrat, mes parents seraient directement redevables des préjudices concernant mon logements et ceux des voisins (mon assurance hab me remboirserais et se retournerait contre mes parents pour obtenir rembouresement ?) J'ai du mal à comprendre... Merci beaucoup pour vos réponses.
Bonjour,
Supposons que je sois propriétaire d'un appartement, dans lequel mes parents habitent à titre gratuit (pas de bail entre nous).
Dans les conditions générale de mon contrat habitation, une distingtion est faite entre la resposnabilite civile du proprietaiire et la rc du locataire ou de l'OCCUPANT.
Ma question est la suivante :
Dois-je souscrie un contrat d'assurane proprietaire non occupant, et mes parents un contrat hab (pour leurs rc d'ocxupant d'un côté, et pour protéger leurs biens c'est logique).
Mais en cas de sinistre dont mes parents seraient responsable (degat des eaux, incendie...), c'est leurs RC d'OCCUPANT qui jouerait ? Sonc sans cette mention qur un contrat, mes parents seraient directement redevables des préjudices concernant mon logements et ceux des voisins (mon assurance hab me remboirserais et se retournerait contre mes parents pour obtenir rembouresement ?)
J'ai du mal à comprendre...
Merci beaucoup pour vos réponses.