Conseil municipal de Machecoul-Saint-Même (partie 2)

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• Site JY Cousteau - rénovation énergétique - Choix du système de chauffage (suite)
• Voirie - Sécurisation des traversées piétonnes - dossier “amendes de police”
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EDUCATION-ENFANCE-JEUNESSE
• Évolution des tarifs des restaurants scolaires
• Évolution des tarifs de l’accueil périscolaire
• Évolution des tarifs de l’accueil de loisirs
• Évolution des tarifs de l’animation jeunesse
• Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs
• Convention de financement : participation aux frais de restauration scolaire pour les élèves de l’école Saint-Honoré
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE
• Changement des commissions communales
• Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
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FINANCES
• Impôts locaux : vote des taux - correction
• Budget principal : approbation du compte de gestion 2023
• Budget principal : approbation du compte administratif 2023
• Budget principal : affectation définitive du résultat 2023
• Décision modificative n°1
• Budget annexe assainissement : approbation du compte de gestion 2023
• Budget annexe assainissement : approbation du compte administratif 2023
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ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES
• Subventions aux associations
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SOLIDARITÉS - SANTÉ
• Subventions aux associations
• Rénovation de la maison de l’Océan - validation des dépôts de subvention
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CULTURE
• Politique de régulation des collections : Désherbage des ouvrages des bibliothèques
• Convention de Partenariat avec la Fondation pour la Sauvegarde de l’Art Français : Restauration des peintures d’Armand PAVAGEAU
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RESSOURCES HUMAINES
• Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics
• Modification du tableau des emplois
• Heures complémentaires, supplémentaires et heures travaillées dimanche, nuit et jours fériés
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ADRESSAGE - NOMINATION DE VOIES
• Nomination de la voie et numérotation au métré de la : Route de la Pommeraie
• Dénomination de voie : Impasse du Lochais - Lieu-dit LE LOCHAIS
• Dénomination de voie : Rue du Temple - Lieux-dits LE TEMPLE et BEL AIR DU TENU
• Dénomination de voie : Chemin des Hillages - lieu-dit LE BOIS MORIN
• Dénomination de voie : Impasse des Lavandes
• Dénomination de voie : Impasse des Dons - lieux-dits LES PRES NEUFS et LA CHAPELLE DES DONS
• Dénomination de voie : Impasse du Petit Favris - Lieu-dit Le Petit Favris
• Dénomination de voie : Impasse de La Courroie - Lieu-dit La Courroie
• Dénomination de voie : Impasse de de Chélevé - Lieu-dit Chélevé
• Dénomination de voie : Impasse des Ajoncs - Zone d’activités des Ajoncs