Conseil municipal du 18 avril 2024
Вставка
- Опубліковано 18 січ 2025
- A l'ordre du jour du conseil municipal :
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 avril 2024,
Désignation d’un secrétaire de séance,
VIE MUNICIPALE
Règlement intérieur du conseil municipal,
Attribution des indemnités de fonction au Maire, Maires délégués, Adjoints, conseillers délégués,
Création des commissions communales,
Désignation des membres des commissions communales,
Commission d’Appel d’Offres - dépôt des listes et Elections des membres,
Commission de délégation des services publics : dépôt des listes et élection des membres,
CCAS : fixation nombre de membres et élection des représentant du conseil Municipal au conseil d’administration,
Commission Communale des Impôts Directs : proposition de membres,
Désignation des membres dans les organismes extérieurs :
o Agence de service aux collectivités locales de Vendée,
o SPL Golf de la Presqu’île,
o Agence France Locale,
o SYDEV,
o Syndicat mixte E-Collectivités,
o Conseil portuaire des ports de L’Aiguillon La Presqu’île,
o Conseil Local Lay Littoral,
o Parc Interrégional du Marais Poitevin,
o Délégué militaire, correspondant défense (CORDEF),
Formation des élus,
RESSOURCES HUMAINES
Création de postes avec mise à jour du tableau des effectifs,
Remboursement formations par l’EHPAD,
COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDÉE LITTORAL
Modification des statuts de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral,
FINANCES
Avenant N° 1et 2 au marché de travaux Aménagement du centre-ville,
Avenant N° 1 au marché de travaux aménagement de la rue Jacques MOREAU,
ENVIRONNEMENT
Motion contre la cartographie des zones propices au développement de l’éolien en mer.