Bonsoir Maître, nous avons une société d'importation (revente en état) et nous avons ouvert un magasin de détail (registre secondaire). La marchandise transférée de dépôt (importation) au magasin détail est facturée donc nous payons la tap et Tva. Vu que nous avons centralisée la comptabilité nous déclarons le Ca gros et Ca détail dans un seul G50. Avons nous le droit de récupérer la Tva facturée par le registre principal (importation) au magasin du détail. Sachant qu'aucune opération de règlement de ces facture n'a été constatée vu que c'est la même société. Et merci d'avance.
You prolly dont give a damn but does any of you know of a method to get back into an Instagram account..? I somehow lost the password. I would appreciate any tips you can offer me
@Wilson Onyx I really appreciate your reply. I found the site thru google and I'm trying it out atm. Looks like it's gonna take quite some time so I will reply here later when my account password hopefully is recovered.
Bonjour Maitre Chérif, Je suis confus comment je peux constater l'écriture de reversement de la TVA suite d'un vol de marchandises. est ce que j'injecte de montant dans le compte 38 ? c-a-d 38 à 4457 avec le montant de la tva a reverser. ou il ya une autre solution. Allah Yahafdak et Merci beaucoup pour de votre aide Cher maître et bonne journée
Non Wahid, la TVA ayant grevé les immobilisations et les services est également déductibles pourvu que les biens et les services en question concourent à la réalisation d'opérations imposables. Cordialement.
Bonjour Mahdi, il s'agit de pièces internes à l'entreprise. Dans notre cas, le PV de réception ainsi que la fiche du coût de revient du bien suffisent pour l'enregistrement de l'écriture comptable. Cordialement.
Notre cher professeur pourquoi vous avez considéré la livraison à soi même comme une opération neutre dans le cas de la construction du hangar contrairement au cas des climatiseurs ?
Bonjour Mahdi ; La construction du hangar est destinée à la réalisation d'opérations imposables, donc la TVA sur cet hangar est déductible dans les conditions normales, elle s'annule donc avec la TVA due. Par contre, le prélèvement des climatiseurs ne contribuera pas à la réalisation des opérations taxables, ce pourquoi, il convient de rappeler la TVA correspondante. J'espère que le message est passé Mahdi. Bonjour à toi !
Bonjour Monsieur, je vous dis franchement j'arrive pas à faire la distinction entre la première et la deuxième opération , d’après ce que j'ai compris dans le C.TCA la livraison à soi-même est imposable à la TVA même si l'opération est neutre pour cela je vous prie de m'expliquer pourquoi l'opération neutre ne figure pas dans le G50 même si la différence est nulle et la TVA des climatiseurs est due mais n'est pas déductible?
Re-bonjour Mahdi, Je disais tout à l'heure que la TVA sur les climatiseurs n'est pas déductible car les climatiseurs ne donneront pas lieu à des opérations imposables. Il s'agit d'équipement sociaux. Donc la société qui selivre à elle-même ces climatiseurs sera en position de consommateur final (comme si les climatiseurs avaient été vendus à des clients étrangers). L'opération est neutre pour le hangar car d'une part l'opération est imposable à la TVA (Article 2 du code des TCA), d'autre part la TVA ayant grevé ce hangar est déductible pour la société comme si une autre entreprise l'a livré à notre société. Le hangar va participer à la réalisation d'un chiffre d'affaires imposable à la TVA c'est pourquoi la TVA qui l'a grevé est déductible. Donc d'une part on réclame la TVA sur le hangar. D'autre part vous récupérez la même TVA. Donc l'opération est neutre. N.B: IL faut distinguer le climatiseur qui servira à assurer les conditions normales de travail aux employés mais qui ne générera pas de TVA collectée avec le hangar qui est affecté à la réalisation d'opérations imposables à la TVA. Le climatiseur n'a pas la même fonction que le hangar ou une machine de production. Pour la TVA du hangar sur la G50, c'est la même chose , faire figurer un montant du et un montant récupérable revien au même que supprimer les 2 car l'opération est neutre. Un peu comme si vous faites +3 - 3 = 0. J'espère que le message est passé Mahdi.
Cher Monsieur veuillez m'expliquer d'une autre manière le cas de Oranais en effet à ma connaissance les créances irrécouvrables sont traitées par le débit du compte 654 , le compte TVA à récupérée et le crédit de compte 416.Merci pour votre attention.
Bonjour Mahdi, tout à fait l'écriture par laquelle on constate que la créance est définitivement irrécouvrable est telle que vous l'avez décrite: Débit 654 pertes sur créances irrécouvrables X (Pour le montant hors taxes de la créance) Débit 4457 TVA Collectée X (Pour annuler la TVA comme collectée) Crédit 416 Clients douteux X (Pour solde) Je pense que l'écriture explique tout : 1. On constate la perte définitive 2. On récupère la TVA réglée auparavant lors de l'enregistrement de la vente devenue impayée 3. On solde la créance douteuse. je n'ai pas abordé toutes les écritures dans la vidéo pour ne pas l'alourdi et j'ai repris uniquement l'écriture de liquidation de la TVA. Cordialement.
Bonjour Youcef, il n'est pas interdit de régler une facture dont le montant dépasse 900.000 DA TTC en espèces mais le vendeur perd le bénéfice des réfactions prévues à l'article 219 du code des impôts directs et ce conformément à l'article 219 bis du même code. D'autre, part, le client n'a pas le droit de déduire la TVA ayant grevé les achats dont le montant dépasse 100.000 DA TTC et dont le règlement a été effectué en espèces, en vertu de l'article 30 du code des taxes sur le chiffre d'affaires. Cordialement.
dans le même cas toujours mais le règlement a été effectué par versement espèce est ce que reste la seuil de la déductibilité de la TVA au 100 000da .merci de me répondez maître
Oui Youcef, le seuil de 100.000 DA reste valable dans tous les cas puisqu'il est édicté par un texte de loi (article 30 du code des TCA). Pour que vous puissiez déduire la TVA sur les factures dont le montant TTC dépasse 100.000 DA, il faudrait que vous régliez cette facture par un autre moyen que l'espèce (le versement d'espèces au compte bancaire du fournissseur est valable pour la déduction de la TVA). Cordialement.
![Vidéo [38] : Le tableau N° 9 de la liasse fiscale : Détermination du résultat fiscal](http://i.ytimg.com/vi/N1etr8JsuPo/mqdefault.jpg)
![Vidéo [38] : Le tableau N° 9 de la liasse fiscale : Détermination du résultat fiscal](/img/tr.png)
![Vidéo [42] ; Le Tableau de Répartition des Bénéfices : Exo corrigé N°: 1](http://i.ytimg.com/vi/VXpm6mfOHjM/mqdefault.jpg)
![Période de Déduction de la TVA - Vidéo [210]](/img/n.gif)
Merci pour le partage Maitre.
Merci à vous aussi Wahid !
Bonsoir Maître, nous avons une société d'importation (revente en état) et nous avons ouvert un magasin de détail (registre secondaire). La marchandise transférée de dépôt (importation) au magasin détail est facturée donc nous payons la tap et Tva. Vu que nous avons centralisée la comptabilité nous déclarons le Ca gros et Ca détail dans un seul G50.
Avons nous le droit de récupérer la Tva facturée par le registre principal (importation) au magasin du détail. Sachant qu'aucune opération de règlement de ces facture n'a été constatée vu que c'est la même société.
Et merci d'avance.
merci chef
merci
Merciii monsieur
Merci à toi aussi Mila !
MERCI BEAUCOUP MAÎTRE
merci à toi aussi youcef !
You prolly dont give a damn but does any of you know of a method to get back into an Instagram account..?
I somehow lost the password. I would appreciate any tips you can offer me
@Chris Billy instablaster =)
@Wilson Onyx I really appreciate your reply. I found the site thru google and I'm trying it out atm.
Looks like it's gonna take quite some time so I will reply here later when my account password hopefully is recovered.
@Wilson Onyx It worked and I now got access to my account again. I'm so happy!
Thanks so much, you really help me out :D
Bonsoir M. Cherif.ma question quel sont les obligations fiscales de vendeur de poisson en gros
Merci pour votre salutations
Bonjour Maitre Chérif,
Je suis confus comment je peux constater l'écriture de reversement de la TVA suite d'un vol de marchandises. est ce que j'injecte de montant dans le compte 38 ? c-a-d 38 à 4457 avec le montant de la tva a reverser. ou il ya une autre solution.
Allah Yahafdak et Merci beaucoup pour de votre aide Cher maître et bonne journée
je n'avais pas remarqué que la vidéo que je vous ai demandée était déjà disponible
donc seulement la TVA relative aux achats destinés à la consommation intermédiaire est déductible ?
Non Wahid, la TVA ayant grevé les immobilisations et les services est également déductibles pourvu que les biens et les services en question concourent à la réalisation d'opérations imposables. Cordialement.
Ok merci
Bonjour, en cas de précompte comment la comptabilisé remarque :même le mois précédent est un précompte aussi
Cher Monsieur est ce que la livraison à soi même doit être justifiée par une facture ou bien par une autre pièce comptable?
Bonjour Mahdi, il s'agit de pièces internes à l'entreprise. Dans notre cas, le PV de réception ainsi que la fiche du coût de revient du bien suffisent pour l'enregistrement de l'écriture comptable.
Cordialement.
Notre cher professeur pourquoi vous avez considéré la livraison à soi même comme une opération neutre dans le cas de la construction du hangar contrairement au cas des climatiseurs ?
Bonjour Mahdi ;
La construction du hangar est destinée à la réalisation d'opérations imposables, donc la TVA sur cet hangar est déductible dans les conditions normales, elle s'annule donc avec la TVA due.
Par contre, le prélèvement des climatiseurs ne contribuera pas à la réalisation des opérations taxables, ce pourquoi, il convient de rappeler la TVA correspondante.
J'espère que le message est passé Mahdi.
Bonjour à toi !
Bonjour Monsieur, je vous dis franchement j'arrive pas à faire la distinction entre la première et la deuxième opération , d’après ce que j'ai compris dans le C.TCA la livraison à soi-même est imposable à la TVA même si l'opération est neutre pour cela je vous prie de m'expliquer pourquoi l'opération neutre ne figure pas dans le G50 même si la différence est nulle et la TVA des climatiseurs est due mais n'est pas déductible?
Re-bonjour Mahdi,
Je disais tout à l'heure que la TVA sur les climatiseurs n'est pas déductible car les climatiseurs ne donneront pas lieu à des opérations imposables. Il s'agit d'équipement sociaux. Donc la société qui selivre à elle-même ces climatiseurs sera en position de consommateur final (comme si les climatiseurs avaient été vendus à des clients étrangers).
L'opération est neutre pour le hangar car d'une part l'opération est imposable à la TVA (Article 2 du code des TCA), d'autre part la TVA ayant grevé ce hangar est déductible pour la société comme si une autre entreprise l'a livré à notre société. Le hangar va participer à la réalisation d'un chiffre d'affaires imposable à la TVA c'est pourquoi la TVA qui l'a grevé est déductible.
Donc d'une part on réclame la TVA sur le hangar. D'autre part vous récupérez la même TVA. Donc l'opération est neutre.
N.B: IL faut distinguer le climatiseur qui servira à assurer les conditions normales de travail aux employés mais qui ne générera pas de TVA collectée avec le hangar qui est affecté à la réalisation d'opérations imposables à la TVA.
Le climatiseur n'a pas la même fonction que le hangar ou une machine de production.
Pour la TVA du hangar sur la G50, c'est la même chose , faire figurer un montant du et un montant récupérable revien au même que supprimer les 2 car l'opération est neutre. Un peu comme si vous faites +3 - 3 = 0.
J'espère que le message est passé Mahdi.
Cher Monsieur veuillez m'expliquer d'une autre manière le cas de Oranais en effet à ma connaissance les créances irrécouvrables sont traitées par le débit du compte 654 , le compte TVA à récupérée et le crédit de compte 416.Merci pour votre attention.
Bonjour Mahdi, tout à fait l'écriture par laquelle on constate que la créance est définitivement irrécouvrable est telle que vous l'avez décrite:
Débit 654 pertes sur créances irrécouvrables X (Pour le montant hors taxes de la créance)
Débit 4457 TVA Collectée X (Pour annuler la TVA comme collectée)
Crédit 416 Clients douteux X (Pour solde)
Je pense que l'écriture explique tout :
1. On constate la perte définitive
2. On récupère la TVA réglée auparavant lors de l'enregistrement de la vente devenue impayée
3. On solde la créance douteuse.
je n'ai pas abordé toutes les écritures dans la vidéo pour ne pas l'alourdi et j'ai repris uniquement l'écriture de liquidation de la TVA.
Cordialement.
Est-ce que c'est faisable une facture de vente en espèce dépasser 900 000 da TTC, et la TVA en ce montant est ce que déductible?
Bonjour Youcef, il n'est pas interdit de régler une facture dont le montant dépasse 900.000 DA TTC en espèces mais le vendeur perd le bénéfice des réfactions prévues à l'article 219 du code des impôts directs et ce conformément à l'article 219 bis du même code. D'autre, part, le client n'a pas le droit de déduire la TVA ayant grevé les achats dont le montant dépasse 100.000 DA TTC et dont le règlement a été effectué en espèces, en vertu de l'article 30 du code des taxes sur le chiffre d'affaires.
Cordialement.
Merci pour l'explication maître
dans le même cas toujours mais le règlement a été effectué par versement espèce est ce que reste la seuil de la déductibilité de la TVA au 100 000da .merci de me répondez maître
Oui Youcef, le seuil de 100.000 DA reste valable dans tous les cas puisqu'il est édicté par un texte de loi (article 30 du code des TCA). Pour que vous puissiez déduire la TVA sur les factures dont le montant TTC dépasse 100.000 DA, il faudrait que vous régliez cette facture par un autre moyen que l'espèce (le versement d'espèces au compte bancaire du fournissseur est valable pour la déduction de la TVA).
Cordialement.