La transmission à titre onéreux du contrat de capitalisation-partie 1

La formation sur la transmission à titre onéreux du contrat de capitalisation est destinée à aider les professionnels du secteur financier à comprendre les différentes implications de la cession d'un contrat de capitalisation à une tierce partie en échange d'une contrepartie financière.
Au cours de cette formation, les participants seront formés sur les éléments clés d'un contrat de capitalisation, tels que les avantages fiscaux, les modalités de rachat, les risques encourus, les impacts sur la succession et les obligations légales et fiscales liées à la transmission d'un tel contrat.
Les participants pourront également approfondir leurs connaissances sur les différentes modalités de transmission d'un contrat de capitalisation, notamment la cession de l'ensemble du contrat ou seulement d'une partie, ainsi que les différentes conséquences fiscales et juridiques de chaque option.
En conclusion, cette formation permettra aux participants d'acquérir une connaissance approfondie de la transmission à titre onéreux du contrat de capitalisation et de mieux conseiller leurs clients dans ce domaine.