Département du Rhône
Département du Rhône
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Séance publique du 17 décembre 2024
00:00:00 Introduction
FINANCES, RESSOURCES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
Dossiers sans intervention
00:01:10 M. GUILLOTEAU 1.001 Décision de compléter la composition de la Commission permanente.
M. GUILLOTEAU 1.002 Élection d'un nouveau membre de la Commission permanente.
M. GUILLOTEAU 1.003 Modification dans la composition de la commission spécialisée Politiques d'éducation et d'attractivité.
00:07:30 M. BRUN 1.004 SDMIS - Avenant n° 3 à la convention 2022-2024.
00:11:20 Mme DARPHIN 1.005 Plan collèges neufs 2025 : conventions avec différents partenaires.
00:16:01 Mme EPINAT 1.006 Reprise de provision sur la mise en réserve des DMTO.
00:18:31 M. VERCHÈRE 1.007 Exercice 2025 - Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif.
Dossier avec interventions
00:19:38 M. VALÉRO 1.008 Déploiement du très haut débit au Département du Rhône.
Dossier sans intervention
00:25:26 M. GUILLOTEAU 1.009 Représentations du Département du Rhône.
POLITIQUES TERRITORIALES
Dossiers sans intervention
00:28:51 Mme GRILLON 2.001 Aménagement du territoire - Évolution du syndicat mixte d'aménagement du Lac des Sapins et projet de nouveaux statuts.
00:32:42 M. VIVIER MERLE 2.002 Politique agricole et forestière - Attributions d'aides dans le cadre du PSN, du plan ressource en eau, du plan régional filière viticole, du programme foncier forestier - ENS.
00:39:07 M. PRONCHÉRY 2.003 Stratégie EnR - Démarche du Département autour de l'objectif Rhône 100 % gaz vert, et convention partenariale avec GRDF.
00:41:49 M. PRONCHÉRY 2.004 Stratégie Energies Renouvelables - Mise à disposition de sites pour l'étude et la création de centrales photovoltaïques.
00:44:15 M. JULLIEN 2.005 Projet de schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) révisé de l'Est lyonnais et projet de SAGE Ouest Lyonnais.
00:59:27 Mme DARPHIN 2.006 Conventions avec SYTRAL Mobilités relatives à la mise en place de la ligne express de l'Est lyonnais (LEL).
01:01:48 M. VERCHÈRE 2.007 Convention avec la Communauté de communes des Vallons du Lyonnais pour l'aménagement du carrefour RD 489/RD 50 au Lieudit "Maison blanche" sur la commune de Vaugneray.
POLITIQUES D'ÉDUCATION ET D'ATTRACTIVITÉ
Dossiers sans intervention
01:05:21 M. VALÉRO 3.001 Viabilisation et fonds de soutien : le Département poursuit son engagement au côté de ses collèges.
01:13:13 Mme BERTHOUX 3.003 Le Département poursuit son appui à la pratique sportive des collégiens.
01:17:42 Mme PUBLIÉ 3.004 Le Département donne de la voix sur son territoire.
POLITIQUES DE SOLIDARITÉS
Dossiers sans intervention
01:28:48 M. GRIFFOND 4.001 Politique Santé publique : actualisation du diagnostic socio sanitaire et approbation du Contrat Local de Santé de la COR.
01:31:13 Mme GEOFFRAY 4.002 Renouvellement de la stratégie départementale enfance famille pour l'année 2025.
01:34:14 Mme GEOFFRAY 4.003 Amélioration de l'accueil d'enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance et porteurs de handicap, par un partenariat avec l'Agence Régionale de Santé, la Métropole de Lyon et la Fondation Oeuvres des Villages d'Enfants (OVE).
01:35:58 Mme LAFAY 4.004 Politique départementale du juste droit dans le RSA : 9 e plan global de contrôle.
01:38:52 M. RAVIER 4.005 Solidarités, proximité et services aux usagers - Référentiel d'activités engageant la responsabilité du Département.
01:40:50 M. RAVIER 4.006 Budget 2025 dédié aux Établissements médico sociaux accompagnant des personnes âgées, des personnes handicapées et des bénéficiaires de l'aide sociale à l'enfance.
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